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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Tourisme
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Tourisme
( rapport général - première lecture )
- Par Mme Marie-Claude BEAUDEAU
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 73 (2003-2004) de Mme Marie-Claude BEAUDEAU, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- I. PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- II. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
- 1. Les moyens des services
- a) Les dépenses de personnel
- b) Les dépenses de fonctionnement inscrites
au chapitre 34-98
- (1) Des économies de gestion prévues
par l'administration centrale à l'article 10 du chapitre
34-98
- (2) De la forte diminution des crédits des
« Délégations régionales au
tourisme » inscrits à l'article 30 du chapitre
34-98
- (3) De la stabilité des crédits du
Service d'études et d'aménagement touristique de la
montagne inscrits à l'article 20 du chapitre 34-98
- (1) Des économies de gestion prévues
par l'administration centrale à l'article 10 du chapitre
34-98
- a) Les dépenses de personnel
- 2. Les moyens d'intervention
- (1) La subvention à l'ONT est à
nouveau réduite
- (2) Les interventions stratégiques sont
moins dotées
- (a) Le paragraphe 10 recense les
« actions à caractère économiques »
suivantes :
- (b) Le paragraphe 20 : la subvention de l'Etat
au groupement d'intérêt public « Agence française
de l'ingénierie touristique (AFIT) »
- (c) Le paragraphe 30 : la politique
d'accès aux vacances pour tous
- (3) L'article 33 : les contrats de plan
Etat-régions
- (4) L'article 50 : la dotation au groupement
d'intérêt économique (GIE) : Maison de la France
- (1) La subvention à l'ONT est à
nouveau réduite
- 1. Les moyens des services
- B. LES DÉPENSES EN CAPITAL
- A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
- III. L'EXÉCUTION DES BUDGETS
PRÉCÉDENTS
- A. L'EXÉCUTION DU BUDGET 2002
- B. L'EXÉCUTION DU BUDGET EN COURS
- A. L'EXÉCUTION DU BUDGET 2002
- IV. UN NOUVEAU CONTEXTE POUR LA POLITIQUE DU
TOURISME
- A. LE BILAN DU CIT
- B. LA NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE
L'ÉTAT DANS LE DOMAINE DU TOURISME
- C. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
- D. LA MODIFICATION DU CADRE
LÉGISLATIF
- E. LE PROJET DE CODE DU TOURISME
- A. LE BILAN DU CIT
- V. LES ACTIONS PROGRAMMÉES
- A. LE PLAN DE RELANCE EN FAVEUR DU GROUPEMENT
D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE « MAISON DE LA
FRANCE »
- B. LE PLAN QUALITÉ FRANCE
DÉCIDÉ LORS DU CIM
- C. RENFORCER LA DIMENSION ÉTHIQUE ET
SOLIDAIRE DU TOURISME
- a) La politique d'aide à l'accès aux
vacances pour tous
- (1) Les chèques-vacances
- (2) La Bourse solidarité vacances
- (3) L'accès aux vacances des personnes
handicapées : le développement et la normalisation du label
« Tourisme et handicap »
- (4) La création d'un label
« Tourisme et familles »
- (5) Le programme de consolidation des
hébergements de tourisme social
- (1) Les chèques-vacances
- b) La lutte contre le tourisme sexuel des
enfants
- a) La politique d'aide à l'accès aux
vacances pour tous
- D. LE RALENTISSEMENT DE L'EXÉCUTION DES
CONTRATS DE PLAN ÉTAT RÉGIONS (CPER)
- E. LES PROGRAMMES INTERRÉGIONAUX
- A. LE PLAN DE RELANCE EN FAVEUR DU GROUPEMENT
D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE « MAISON DE LA
FRANCE »
- VI. LES PARCS DE LOISIRS EN FRANCE
- A. LE MARCHÉ DES PARCS DE LOISIRS EN
FRANCE
- B. LA NAISSANCE DES PARCS DE LOISIRS
- C. LA FRÉQUENTATION DES PARCS DE LOISIRS
- D. LE POIDS ECONOMIQUE DU SECTEUR
- E. LES PERSPECTIVES D'EVOLUTION DU MARCHE
- F. LES PROJETS DE CRÉATION DE PARCS DE
LOISIRS
- G. L'IMPACT LOCAL DES PARCS DE LOISIRS
- H. LES DIFFICULTÉS DE « DISNEYLAND
PARIS »
- A. LE MARCHÉ DES PARCS DE LOISIRS EN
FRANCE
