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b) Concernant les structures de l'organisation

Comme le CNRS, l'INSERM ne peut pas concevoir son avenir indépendamment de l'évolution du paysage institutionnel de la recherche française dans son ensemble : en effet 80 % de ses unités de recherche sont localisées dans des CHU et la quasi-totalité ont un caractère de mixité avec l'université.

L'INSERM qui souhaitait, à terme, pouvoir agir comme une Agence nationale de programme et de moyens, dans le domaine de la santé, appelle de ses voeux une simplification du panorama complexe de la recherche en France, avec une implication plus forte des écoles et des universités.

Le document, précité, de mai 2004, juge l'organisation du système français actuel « trop complexe pour être efficace » (point de vue que partage entièrement votre rapporteur spécial). Il critique le « choix répété de créer de nouvelles structures (organismes, agences, etc.) plutôt que de réformer d'abord et de recréer éventuellement, ensuite, des éléments complémentaires et cohérents.

« Si l'on a créé une nouvelle structure -devrait-on se demander d'après les rédacteurs de ce texte -qu'a-t-on fait disparaître ? »

A défaut d'élagage, l'INSERM, lui-même, a dû suggérer la création de structures nouvelles, comme les comités de coordination de la recherche (CCR) ou les instituts fédératifs de recherche (IFR), afin d'éviter une trop grande dispersion des actions concernées.

Il suggère de simplifier le fonctionnement de la recherche en substituant un contrôle a posteriori au contrôle a priori actuel des EPST et en confiant à un « opérateur » unique la gestion des unités communes à plusieurs organismes.

Il lui semblerait, d'autre part, justifié de rassembler dans une même structure ses propres moyens de recherche et ceux du département des Sciences de la vie du CNRS, afin de favoriser le continuum de la recherche biomédicale.

L'INSERM s'intéresse enfin à l'intégration de ses laboratoires au sein de campus et de pôles régionaux de recherche et propose, en ce qui le concerne, de donner l'exemple par un regroupement de ses équipes tendant à leur conférer la « masse critique » indispensable.

Votre rapporteur juge l'ensemble de ces propositions, dont certaines (contrôle a posteriori) doivent être prochainement expérimentées, tout à fait dignes d'intérêt car elles sont pragmatiques, à la fois raisonnables et novatrices, et généralistes.

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