Allez au contenu, Allez à la navigation



Projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

 

ANNEXE III - AUDITIONS DES RAPPORTEURS

Gouvernement :

- M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable (lors de l'audition du 23 mars 2005) ;

- Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable.

Administrations :

- M. André-Claude Lacoste, directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, DGSNR ;

- M. Marcel de la Gravière, délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations nucléaires de base intéressant la défense (DSND) ;

- M. Jacques Repussard, directeur général, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

- M. Bernard Frois, directeur du département énergie, transports, environnement et ressources naturelles, direction de la technologie, ministère de la recherche et des nouvelles technologies ;

- M. Jean-Pierre Leclerc, président, Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) ;

- M. Alain Schmitt, directeur général adjoint de la Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ;

- M. Philippe Saint Raymond, directeur général adjoint de la Direction Générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (lors de l'audition du 12 mars 2005) ;

- Mme Annie Sugier, directrice déléguée à la protection de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ;

- Mme Danielle Degueuse, conseiller juridique auprès du directeur général de la Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (lors de l'audition du 12 mars 2005) ;

- M. Thierry Pussieux, chargé de mission à la direction de la technologie, département énergie, transports, environnement et ressources naturelles, ministère de la recherche et des nouvelles technologies.

Exploitants nucléaires

- M. Claude Jeandron, délégué à la sûreté nucléaire, EDF ;

- M. Bernard Dupraz, directeur général adjoint production et ingénierie, Mme Chantal Jarlier-Clément, juriste, et M. Bertrand Le Thiec, chargé des relations avec le Parlement, Electricité de France ;

- MM. Alain Bugat, administrateur général, Marc Léger, directeur juridique et du contentieux, et Jean-Pierre Vigouroux, chargé des relations avec le Parlement, CEA ;

- MM. Bernard de Gouttes, directeur juridique, Xavier Rincel, directeur juridique adjoint, et Mmes Véronique Decobert, directrice de la sûreté, de la santé et de la sécurité et Virginie Ryan, responsable des relations institutionnelles d'Areva.

Syndicats et représentants de personnel :

- MM. Philippe Tallendier, secrétaire général, Nicolas Incarnato, secrétaire national, Olivier Veyret, conseiller technique, et Alain Canalias, conseiller technique, Syndicat national des ingénieurs de l'industrie et des mines (SNIIM).

Instances de concertation :

- MM. Jean-Claude Delalonde, président, et Michel Demet, conseiller technique, Association nationale des commissions locales d'information (ANCLI) ;

- M. Gérard Niquet, ancien président de l'Association nationale des commissions locales d'information (lors de l'audition du 26 mars 2003).

Les visites des rapporteurs :

- Visite du centre nucléaire de production d'électricité de Cruas-Meysse (Ardèche) ;

- Rencontre de la commission locale d'information placée auprès de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse ;

- Usine de traitement de combustibles nucléaires usés de La Hague (Manche) ;

- Rencontre de la commission spéciale et permanente d'information, placée auprès de l'établissement de La Hague ;

- Le centre du Commissariat à l'énergie atomique de Valduc (Côte-d'Or).