Proposition de résolution concernant la révision du dispositif européen d'intervention sur le maïs
17 avril 2007 :
Céréales
( rapport )
- Par M. Jean BOYER
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Accéder au dossier législatif
Rapport n° 291 (2006-2007) de M. Jean BOYER, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 17 avril 2007
Disponible en une seule page HTML (46 Koctets)
Disponible au format Acrobat (107 Koctets)
Tableau comparatif au format Acrobat (35 Koctets)
- EXPOSÉ DES MOTIFS
- EXPOSÉ GÉNÉRAL
- PROPOSITION DE RÉSOLUTION ADOPTÉE
PAR LA COMMISSION
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES





