ANNEXE - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
I. AUDITIONS DEVANT LA COMMISSION DE L'ÉCONOMIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Mercredi 27 janvier 2010
- M. André Daguin , membre du Conseil économique, social et environnemental et auteur du rapport : « De l'assiette aux champs ».
Mercredi 24 février 2010
- M. Jean-Michel Lemétayer , président, de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA).
Mercredi 24 mars 2010
- M. Philippe Mangin , président du conseil d'administration de la Coopération agricole française (Coop de France).
Mardi 30 mars 2010
- M. Bruno Le Maire , ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
Mercredi 31 mars 2010
- M. Jean-René Buisson , président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA).
Mardi 27 avril 2010
- M. Guy Vasseur , président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA).
II. AUDITIONS DES RAPPORTEURS
Mardi 26 janvier 2010
- Conseil national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) : MM. Jean-François Cervel , directeur et Dominique Francon , conseiller pour les questions de restauration.
Jeudi 28 janvier 2010
- Mme Catherine Dumas , sénateur, auteur du rapport d'information sur le projet d'inscription de la gastronomie française au patrimoine immatériel de l'Unesco ;
- M. Jean-Robert Pitte , ancien président à l'université de la Sorbonne, président de la mission française du patrimoine et des cultures alimentaires.
Mardi 2 février 2010
- MM. Olivier Andrault , chargé de mission, et Gérard Barbier , administrateur, d'UFC Que choisir ;
- MM. Thierry Masquelier , président-directeur général, et Pierre Michel , directeur général adjoint de la Caisse centrale de réassurance (CCR) ;
Mercredi 3 février 2010
- MM. Bertrand Saget , président, Patrice Chaillou , premier vice-président, Mmes Sylvie Le Brun , secrétaire générale, et Lucie Belin , juriste, de la Section nationale des fermiers et métayers (SNFM) ;
- MM. Stéphane Gin , responsable du comité agricole, Frédéric Gudin du Pavillon , sous-directeur entreprises et agriculture, et Mme Annabelle Jacquemin-Guillaume , attachée parlementaire, de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) ;
- M. François Moutot , directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) ;
- MM. Alain Seugé , président, et Maurice Lony , directeur fédéral, de la Fédération française des banques alimentaires.
Jeudi 4 février 2010
- MM. Denis Tardit , président, Jean-Charles Bocquet , directeur général, et Mme Stéphanie Lehay , responsable juridique, de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP).
Mardi 9 février 2010
- M. Philippe Mauguin , directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture, Mmes Edith Mérillon , chef du bureau de la pisciculture et Cécile Bigot , sous-directrice, au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ;
- MM. Michel Giblaine , président, et Michel Rideau , secrétaire général, de la Société centrale de crédit maritime mutuel ;
- M. Denis Detcheverry , sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon ;
- M. Philippe Moati , professeur à l'Université Paris-Diderot, du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) ;
- MM. Pierre-Georges Dachicourt , président, Hubert Carré , directeur général, et Mme Emilie Gélard , juriste, du Comité national des pêches maritimes et élevages marins (CNPMEM) ;
- M. François Lucas , président, de Coordination rurale ;
- MM. Denis Sibille , président, et Yves Berger , délégué général, d'Interbev ;
- M. Marcel-Pierre Cléach , sénateur de la Sarthe, auteur du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : « L'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches ».
Mardi 16 février 2010
- Mme Yvette White , secrétaire générale, MM. Patrice Astre , vice-président du Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (CIPA) et président de la Fédération française d'aquaculture, et Dominique Duval , ancien président du CIPA, et vice-président de la Fédération française d'aquaculture et du Syndicat français de l'aquaculture marine et nouvelle ;
- M. Alain Pomes , directeur du Centre européen de formation continue maritime (CEFCM) ;
- MM. Jean-Luc Baucherel , président, François Schmitt , président de la commission « Agriculture et ruralité », et Christian Bonnetier , directeur adjoint, de la Fédération nationale Groupama ;
- M. Stéphane Gin , directeur des risques professionnels agricoles, et Mmes Virginie Vervelle , responsable des affaires parlementaires, et Jeanne-Marie Camboly , directeur des affaires publiques, de Groupama S.A. ;
- MM. Goulven Brest , président, et Martial Monnier , directeur général, du Comité national de conchyliculture (CNC) ;
- M. Jean-Yves Perrot , président, et Mme Pascale Pessey-Martineau , directrice de la communication et des relations institutionnelles d'IFREMER ;
- MM. William Villeneuve , président, Bruno Ledru , vice-président, Régis Rivailler , attaché de direction, et Gilles Amat , 2 e vice-président, de Jeunes agriculteurs ;
- M. Gérard Budin , président, et Mme Christèle Josse , directrice, de la Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL).
Jeudi 18 février 2010
- MM. François Desprez , président, et Vincent Moulin-Wright , directeur général, de l'Union française des semenciers (UFS) ;
- Mmes Nathalie Homobono , directrice générale, et Marie-Christine Buche , sous-directrice, à la Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
- MM. Jean Mouzat , président, et Alain Gaignerot , directeur, du Mouvement des exploitants familiaux (MODEF).
Mardi 23 février 2010
- MM. Laurent Klein , président, Valéry Elisseeff , directeur, et Jean-Baptiste Millard , avocat, de la Société des agriculteurs de France (SAF) ;
- M. Henri Pluvinage , président, du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) ;
- M. Philippe Leroy , vice-président du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois, et président du Comité de politique forestière ;
- MM. Pierre-Olivier Drege , directeur général, Frédéric Delport , directeur de cabinet, et Jacques Liagre , responsable juridique, de l'Office national des forêts (ONF).
Mercredi 24 février 2010
- M. Hugues Pouzin , directeur, et Mme Delphine Kosser-Glories , responsable des affaires économiques, de la Confédération française du commerce de gros interentreprise et du commerce international (C.G.I), accompagnés de MM. Michel-Laurent Pinat (AGEV), Nicolas Douzain-Didier (FNICGV), Bernard Piton (UNCGFL), Hervé Morel (FEDEPOM), Pierre Neuviale (FNA), et Mme Valérie Avril (ANEEFEL) ;
- Mme Valérie Baduel , directrice générale adjointe, de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) ;
- MM. Fabien Bova , directeur général, Christian Vanier , directeur animation des filières, et Philippe Boyer , adjoint au directeur, de France Agrimer ;
- MM. Hervé Billet , président de la Safer Ile-de-France et trésorier, André Barbaroux , directeur général, et Gilles Debelleix , responsable du département juridique, de la Fédération nationale des SAFER ;
- MM. Jean-Luc Baucherel , président, et Olivier-Louis Tissot , directeur, de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA) ;
Jeudi 25 février 2010
- MM. René Le Fur , président INER, Jean-François Péniguel , direction des affaires juridiques, et Mme Christine Mandelli , chargée des relations institutionnelles, du Conseil supérieur du notariat ;
- MM. Jérôme Bédier , président exécutif, de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD) ;
- MM. François Lafitte , président, Joseph Rousseau , vice-président, et Yvon Auffret , directeur, de la Fédération des comités économiques de bassins (FEDECOM) ;
- M. Serge Préveraud , président, de la Fédération nationale ovine.
Mardi 16 mars
- MM. Bruno Lasserre , président, Jean-Marc Belorgey , rapporteur général adjoint, Fabien Zivy , chef du service du président, et Mme Virginie Beaumeunier , rapporteure générale, de l'Autorité de la concurrence ;
- MM. Bruno Berthier , président, Jean-Lou Germain , ancien président, Mmes Nathalie Beugnot , vice-présidente, et Marie-Cécile Rollin , déléguée nationale, du Comité de coordination des collectivités (CCC) ;
- MM. Michel Issay , président, Julien Dourgnon , directeur, et Mme Christelle Jacquemot , responsable des affaires juridiques et européennes, de Vignerons indépendants de France ;
- MM. Nicholas Kennedy et Lionel Porte , responsables produits matières premières, et Mme Anne Gaignard , responsable du développement business et vente dérivés actions Paris, de Nyse Liffe, Nyse Euronext ;
Mercredi 17 mars
- M. Pierre Martin , président, de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services (CNAMS) ;
- MM Thomas Pelletier , président, Pierre Magnan , directeur, et Olivier Lebreton , administrateur, de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF) ;
- MM. Pierre Aguilas , président, Pascal Bobillier Monnot , directeur, Bernard Farges , secrétaire général, et Alexandre Imbert , chargé de communication, de la Confédération nationale des producteurs de vins et eaux de vie de vin à appellations d'origine contrôlées (CNAOC) ;
- MM. François Vedel , directeur, et Alain d'Anselme , délégué général, de la Fédération nationale des producteurs de tabac de France (FNPT) ;
- MM. Philippe Pinta , président, et Luc Esprit , coordinateur, d'Orama ;
- MM. Bruno de La Roche Saint-André , président, et Bruno Ronssin , directeur, de la Fédération nationale de la propriété privée rurale (FNPPR) ;
- M. Henri Plauche-Gillon , président, de France Forêt ;
- MM. Jean-Louis Salies , président, Jérôme Agostini , directeur général, Mmes Céline Clerc , collaboratrice, et Céline Blancho , conseil, du Comité national des interprofessions des vins à appellation d'origine (CNIV) ;
- MM. Jean-Michel Lemetayer , président, et Mme Cécile Bassot , directeur général, de Sopexa ;
- M. Robert Volut , président, et Mme Catherine Goavec , déléguée générale, de la Fédération française des industriels charcutiers traiteurs ;
- MM. Gérard Poyer , président, Hugues Beyler , directeur, Jacques Soufflet , secrétaire, de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB), accompagnés de M. Jean-Pierre Duclos , président d'ELVEA.
Jeudi 18 mars
- MM. Noël Dupuy , président de la Caisse régionale de Crédit agricole Touraine et Poitou et vice-président de Crédit agricole S.A., Michel Clavé , directeur de l'agriculture et de l'agro-alimentaire de Crédit agricole S.A., et Mme Catherine Migault , chargée de mission pour les affaires agricoles, de la Fédération nationale du Crédit agricole (FNCA) ;
- Mme Hélène Tanguy , maire du Guilvinec, conseillère régionale de Bretagne et ancienne députée ;
- MM. Jean-Pierre Fleury , secrétaire général, Guy Hermouet , premier vice-président, et Eric Chapelle , directeur adjoint, de la Fédération nationale bovine.
Mardi 23 mars
- M. Philippe Collin , porte-parole, de la Confédération paysanne ;
- M. Pierre Ducray , directeur, de l'Union de la coopération forestière française (UCFF) ;
- MM. Henri Brichart , président, et Etienne Fabregue , juriste, de la Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL) ;
- MM. Jean-Pierre Sadoux , président, et Roland Susse , vice-président, de la Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers et des experts en bois (CNIEFEB) ;
- MM. Laurent Denormandie , président, et Pierre Verneret , directeur, de la Fédération nationale du bois ;
- MM. Jean-Claude Monin , président, Yves Lessard , secrétaire général, et Charles Dereix , directeur général, de la Fédération nationale des communes forestières.
Mercredi 24 mars
- Mme Angélique Delahaye , présidente, et M. Bruno Scherrer , directeur, de Légumes de France ;
- M. Jean-Pierre Bastié , inspecteur général de l'agriculture, conseiller pour l'outre-mer, de la DGPAAT ;
- MM. Bernard Vallat , président, et Alain Blogowski , secrétaire général, du Conseil national de l'alimentation (CNA) ;
- MM. Daniel Corbel , président, Luc Métral , vice-président, et Mme Valérie Avril , directrice, de l'Association nationale des expéditeurs-exportateurs de fruits et légumes (ANEEFEL) ;
- MM. Pierre Jarlier , vice-président, et Sébastien Ferriby , chargé d'études, de l'Association des maires de France.
Jeudi 25 mars
- MM. Gérard Pelhate , président, François Gin , directeur général, Denis Nunez , directeur de la protection sociale, et Christophe Simon , chargé des relations avec le Parlement, de MSA ;
- M. Paul Luu , directeur, de l'ODEADOM.
Mardi 30 mars
- M. Jean-Louis Büer , directeur, de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) ;
- MM. Gilles Vignaud , président, et Frédéric Descrozaille , directeur général, d'Interfel ;
Mercredi 31 mars
- MM. Olivier Picot , président exécutif, et Jehan Moreau , directeur, de la Fédération nationale des industries laitières (FNIL) ;
- MM. Philippe Gracien , directeur, François Burgaud , directeur des relations extérieures, et Mme Karine Clavel , chargée de mission à la communication institutionnelle, du Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS) ;
- M. Jean-Jacques Bret , animateur, de la Fédération nationale des AOC (FNAOC), et Mme Anne Richard , animatrice, du Conseil national des appellations d'origine laitières (CNAOL) ;
- MM. Pascal Massol , président, Pascal Cousté , spécialiste en transformation laitière, Gilbert Domergue , chargé des relations avec le Parlement, Pierre Jarlier , sénateur du Cantal, de l'Association des producteurs de lait indépendants (APLI) ;
- MM. Thierry Repentin , membre du conseil d'administration, vice-président de la communauté d'agglomération Chambéry Métropole et sénateur de la Savoie, et Philippe Schmit , chargé des questions urbanisme, de l'Assemblée des communautés de France (ADCF) ;
- MM. Jean-Paul Jamet , directeur CNPA, Frédéric Descrozaille , directeur Interfel, Jérôme Agostini , directeur CNIV, Jean-Luc Gosselin , directeur CNIPT, et Pierre Morrier , avocat Alinéa.
Jeudi 1 er avril
- Mmes Pascale Poirot , présidente, Isabelle Baer , déléguée générale, et Clarence Beurgaud , consultante juridique, du Syndicat national des aménageurs et lotisseurs (SNAL) ;
- MM. Jean-Claude Bévillard , secrétaire national, Mmes Morgane Piederrière , chargée des relations institutionnelles, Marie-Catherine Schulz , chargée de mission agriculture, et Juliette Fatus , chargée de mission forêt, de France nature environnement (FNE) ;
- MM. Pascal Gayrard , directeur général, Cyril Capliez , directeur des relations institutionnelles, et Dominique Heintz , avocat, du Groupe Métro France ;
- MM. Pierre Diot , président, Daniel Sauvaitre , vice-président, et Pierre Giovanelli , membre du bureau, de la Gouvernance économique des fruits et légumes (GEFEL) ;
- MM. Henri Nayrou , président et député de l'Ariège, Vincent Descoeur , secrétaire général et député du Cantal, et Pierre Bretel , délégué général, de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM).
Mardi 6 avril
- M. Claude Risac , directeur des relations extérieures, du Groupe Casino ;
- MM. Eric Gravier , vice-président, en charge des relations extérieures et du développement durable, Sébastien Bordas , directeur des achats qualité, et Mme Amélie de Bourbon Parme , consultante, de McDonald's.
Jeudi 8 avril
- MM. Bruno Dupont , président, Emmanuel Demange , directeur, et Charlie Gautier , trésorier, de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF) ;
- M. Didier Houssin , professeur, directeur général de la santé, et Mme Jocelyne Boudot , sous-directrice de la direction « prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation », au ministère de la santé et des sports.
Mardi 13 avril
- M. Hervé Guyomard , directeur scientifique agriculture, et Mme Bénédicte Herbinet , conseillère de la présidente, de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
- MM. Rémi Gellé , vétérinaire à Blaye (Gironde), Président du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL), Pierre Buisson , vétérinaire à St-Galnier (Loire), secrétaire général du SNVEL, et Thierry Coste , conseiller du président ;
- Mme Elisabeth Mercier , directrice de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique.
Mardi 20 avril
- MM. André Antolini , président, Jean-Philippe Roudil , délégué général, et Alexandre de Montesquiou , du Syndicat des Energies Renouvelables (SER).
Mercredi 21 avril
- MM. Serge Gay , directeur de la centrale d'achats produits frais-métiers de bouche, et Franck Geretzhuber , responsable des relations institutionnelles, d'Auchan France ;
- M. Charles Pernin , chargé de mission agriculture et alimentation, de CLCV ;
- MM. Gérard Napias , président, et Patrice Durand , directeur, de la Fédération nationale Entrepreneurs des territoires ;
- MM. Frédéric Ebling , directeur affaires publiques, et Pierre-Alexandre Teulié , secrétaire général, du groupe Carrefour.