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II. LA GRANDE MUTATION DU SECTEUR DE L'ÉLECTRICITÉ EN EUROPE

Le secteur électrique européen, formé par l'agrégation progressive des réseaux nationaux, constitue désormais une seule et même " zone de réglage " au sein de laquelle tous les acteurs : producteurs, transporteurs, distributeurs et consommateurs sont interdépendants. Une chute de tension dans l'un des Etats interconnectés a un retentissement immédiat sur l'ensemble du réseau : tous les autres producteurs sont appelés à y faire face en accroissant leur production. Le courant électrique suivant naturellement les voies dans lesquelles la résistance est la plus faible, il s'avère impossible de savoir d'où vient l'énergie utilisée par le consommateur. On mesure cependant, à chacun des points d'entrée et de sortie du réseau, la quantité d'énergie injectée par les producteurs et celle utilisée par les consommateurs, ce qui rend possible la libéralisation du monopole naturel que constitue pourtant, en principe, le réseau électrique.

Afin de replacer la problématique de l'ouverture du marché en France dans son indissociable contexte européen, on présentera ci-après les grands traits de ces deux systèmes électriques avant d'examiner l'état d'avancement de la libéralisation du secteur. En effet, bien que l'opinion publique n'en ait pas suffisamment conscience, l'unification du secteur de l'électricité en Europe rend impossible toute stratégie du " cavalier seul ".

A. L'INTERNATIONALISATION DU SECTEUR ÉLECTRIQUE EUROPÉEN

L'interconnexion du secteur électrique européen procède d'une nécessité technique et d'un besoin de fiabilité. Cependant, malgré l'étroitesse des liens qui unissent les diverses parties de la " zone de réglage " européenne, la structure de chacune de ses parties est marquée par de réelles disparités.

1. En Europe

a) Un réseau interconnecté

Les avantages de l'interconnexion internationale

L'interconnexion des réseaux européens, qui a débuté au début du siècle et concerne actuellement tous les Etats du sous-continent, comme le montre la carte figurant en annexe I permet, en premier lieu, de bénéficier des avantages comparatifs dont disposent les différents types d'installations. Les centrales hydrauliques fournissent, certes, une grande puissance en hiver, mais elles ne suffisent pas en été à satisfaire la demande. Il est donc apparu judicieux de les connecter aux centrales thermoélectriques afin de limiter, pour chaque installation, le sur-équipement nécessaire pour faire face aux pannes toujours susceptibles de survenir. L'interconnexion a donc progressivement permis d'obtenir une " mutualisation " des risques entre les installations disponibles pour faire face à l'arrêt de l'une d'entre elles.

Désormais, certains pays -tels que la France- exportent de façon systématique davantage d'électricité qu'ils n'en importent : les réseaux internationaux permettent donc l'intensification des échanges et la constitution d'un véritable commerce de l'électricité. C'est ainsi que le rapport entre l'énergie échangée entre pays et l'énergie consommée en Europe, est passé de 2 % en 1950 à 8% en 1990, traduisant cette intensification des échanges de courant entre les Etats voisins.

Ce phénomène -observé à une époque où la libéralisation n'était pas entamée- traduit la tendance de fond qui pousse à l'ouverture des marchés de l'électricité.

La gestion du réseau interconnecté européen

Le réseau interconnecté de transport d'énergie électrique a été géré, à compter de 1981, par l'Union pour la coordination de la production et du transport d'électricité (UCPTE) créée afin de développer les échanges transfrontaliers de courant. Comprenant initialement la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, l'Autriche et la Suisse, l'UCPTE s'est étendue à l'Espagne, au Portugal et à la Yougoslavie en 1987. Elle est associée au réseau CENTREL qui comprend la Pologne, la Tchéquie, la Slovaquie et la Hongrie. L'UCPTE a changé de dénomination en 1999. L'association s'intitule désormais UCTE.

Les autres réseaux européens sont :

- le NORDEL qui couvre les territoires suédois, danois, finlandais et norvégien ainsi que l'Islande ;

- l'UKTSOA qui gère le réseau du Royaume-Uni ;

- l'ATSOI qui couvre le territoire irlandais.

A l'initiative de la Commission européenne, une nouvelle organisation dénommée Association des gestionnaires de réseaux européens (ETSO) a été créée le 1er juillet 1999. Elle regroupe, outre les quatre associations précitées qui unissent les quinze membres de l'Union européenne, la Norvège -qui appartient à l'Espace économique européen- et la Suisse. En concertation avec les utilisateurs du réseau, les régulateurs nationaux et la Commission européenne, l'ETSO a vocation à proposer des règles techniques et des procédures pour accroître les échanges d'électricité. Les problèmes relatifs aux droits d'accès au réseau, aux tarifs, à la sécurité du système relèveront également de sa compétence. Une association unissant les gestionnaires de réseaux européens eux-mêmes (et non plus seulement quatre des associations de gestionnaires) se substituera à l'ETSO avant le 1er janvier 2001.

b) Les grands acteurs européens du marché de l'électricité

Comme le montre le tableau ci-dessous, l'essentiel de la production européenne d'électricité est concentrée entre un nombre restreint de grands groupes. Parmi ceux-ci, EDF et L'ENEL se situent aux 1ers rangs pour les activités de production et de transport de l'électricité, avec respectivement 181 et 130 milliards de francs de chiffre d'affaires. Ils sont suivis par Suez-Lyonnaise des Eaux qui, grâce à sa filiale Tractebel, contrôle les 9/10ème du marché de l'électricité belge et réalise plus de 62 milliards de francs de chiffre d'affaires dans le secteur.

LES PRINCIPAUX GROUPES DU SECTEUR DE L'ÉLECTRICITÉ EUROPÉEN
(en milliards de francs)


Nom

Pays d'origine

Chiffre d'affaires " Electricité "

1 - EDF

France

181,8

2 - ENEL

Italie

130,6

3 - SUEZ LYONNAISE DES EAUX

France

62,6

4 - RWE ENERGIE

Allemagne

55,4

5 - PREUSSEN ELEKTRA

Allemagne

55

6 - ENDESA

Espagne

49,6

7 - BAYERNWERK

Allemagne

34,8

8 - IBERDROLA

Espagne

32,3

9 - NATIONAL POWER

Royaume-Uni

32,1

10 - ENRON

Etats-Unis

29,8

11 - EN BW

Allemagne

28

12 - POWER GEN

Royaume-Uni

27,3

13 - VATTENFALL

Suède

21,7

Le secteur de l'électricité allemand est, pour sa part, concentré entre neuf grandes compagnies qui en détiennent les 4/5èmes. Les plus importantes d'entre elles sont RWE Energie ; Preussen Elektra (filiale de VEBA) ; Bayernwerk, filiale de VIAG et EN BW, dont les chiffres d'affaires respectifs varient entre 55 et 32 milliards de francs. Au total, ces quatre sociétés représentent à elles seules un chiffre d'affaires de 170 milliards de francs et sont adossées à des groupes puissants (le chiffre d'affaire total de VEBA est de 279,4 milliards de francs, celui de RWE de 243 milliards et celui de VIAG de 167 milliards de francs, en 1998). On compte aussi, outre-Rhin, 70 compagnies régionales et 900 compagnies municipales ou locales.

En Espagne, deux groupes se distinguent : ENDESA (49 milliards de chiffre d'affaires " électricité "), et Iberdrola (32,3 milliards). On notera également que le poids de chacun des cinq autres plus grands électriciens installés en Europe, parmi lesquels on compte l'américain ENRON, varie entre 22 et 32 milliards de francs.

L'organisation du secteur électrique dans chaque pays est très diverse.

Parmi les Etats qui ont conservé un système monopolistique figurent, outre la France, l'Irlande, la Grèce, le Portugal et l'Italie, où l'opérateur historique produit de 80 à 100 % du courant consommé.

Les marchés de l'électricité d'Autriche, d'Espagne, de Finlande, des Pays-Bas, du Royaume-Uni et de Suède sont, quant à eux, caractérisés par l'existence d'oligopoles qui ne dépassent pas 50 % du marché (Espagne, Suède, Autriche) ou moins encore.

L'ensemble de ces éléments sont rappelés dans le tableau ci-après.

STRUCTURE ACTUELLE DES DIVERS MARCHÉS EUROPÉENS DE L'ÉLECTRICITÉ : POIDS DES PRINCIPAUX PRODUCTEURS


 

PRODUCTION

Allemagne

9 " majors " : 81 %
compagnies régionales : 9 %
compagnies municipales : 10 %

Autriche

Verbund (46 %, via 9 filiales de production)
+ les 9 compagnies régionales (31 %)

Belgique

Electrabel (95 %)

Danemark

8 producteurs possédés par les distributeurs

Espagne

ENDESA (52 %)
Iberdrola (33 %)

Finlande

IVO (37 %)
PVO (23 %)
Compagnies municipales  (21 %)
Autoproduction (19 %)

France

EDF (95 %)

Grèce

DEH (98 %)

Italie

ENEL (78 %)
Producteurs autonomes (18 %)
Compagnies municipales (4 %)

Irlande

ESB

Luxembourg

Importe 98 % de ses besoins

Pays-Bas

4 producteurs basés régionalement
(65 % du total)

Portugal

CPPE (filiale à 100 % d'EDP)

Royaume-Uni (Angleterre et Pays de Galles)

National Power (21 %)
Power Gen (20 %)
British Energy (17 %)

Suède

Vattenfall (50 %)
Sydkraft (21 %)

Le marché européen de l'électricité va se décloisonner au cours des prochaines années, ce qui constitue une chance pour l'opérateur français dont la compétence est reconnue bien au-delà des frontières de l'Hexagone.

2. En France

a) Production et transport

EDF : un établissement public industriel et commercial chargé d'un service public nationalisé

La loi du 8 avril 1946 a confié à l'établissement public national industriel et commercial dénommé Electricité de France la production, le transport, la distribution, l'importation et l'exportation d'électricité. Dès sa création, EDF est chargée de recueillir le patrimoine et les installations des 1.200 producteurs d'électricité. Afin de permettre au nouvel opérateur public de recourir à l'épargne, pour faire face à l'immense programme d'investissements rendu nécessaire par la reconstruction du pays, le rapporteur souhaite devant l'Assemblée nationale que l'Etat " manifeste, dès l'origine, une volonté d'équité [...] et ne spolie pas les anciens actionnaires ".

C'est pourquoi la loi du 8 avril 1946 assure aux anciens propriétaires une indemnisation beaucoup plus favorable que celle du projet de loi initial. Celle-ci repose sur une évaluation du cours des actions nationalisées à un indice plus élevé que celui initialement retenu et sur une indexation de l'indemnité sur les recettes futures de l'établissement public.

La création d'EDF est aussi marquée par le souci d'associer les personnels à la gestion de l'entreprise. La participation de délégués des organisations syndicales représentatives au Conseil d'administration, la création de la Commission supérieure nationale et des commissions secondaires du personnel, qui, dotées d'une structure paritaire, sont associées à la gestion de celui-ci, caractérisent cette nouvelle conception des relations sociales. L'article 47 de la loi dispose en outre qu'un statut du personnel des industries électriques et gazières sera fixé par décret. Il s'appliquera aux 110.000 agents des sociétés nationalisées intégrés au personnel d'EDF. La création d'un Conseil central (CCOS), chargé de la gestion des oeuvres sociales, la mise au point d'une grille indiciaire uniforme assurant l'égalité des salaires entre hommes et femmes et l'institution d'avantages sociaux particuliers parachèvent le nouveau statut du personnel, qui marque durablement l'identité des salariés de l'établissement public. Il s'applique aujourd'hui notamment aux 114.000 agents d'EDF.

L'une des premières entreprises françaises et l'un des premiers électriciens mondiaux

En 1998, le chiffre d'affaires d'EDF a atteint 185 milliards de francs et son résultat avant impôt sur les sociétés et rémunération de l'Etat 8,1 milliards de francs. La même année, le montant total des investissements s'est élevé à 35,7 milliards de francs -soit plus de 19 % du chiffre d'affaires- dont 11,2 milliards ont été consacrés à des investissements à l'étranger.

EDF se situe parmi les premiers électriciens mondiaux ; son chiffre d'affaires la place au 1er rang des électriciens européens, loin devant l'ENEL italienne. Sa puissance installée est de 102.000 Mw, dont 61,5 Mw nucléaires, 23,3 Mw hydrauliques et 17,2 Mw thermiques classiques. La production d'EDF s'élève à 438 Twh en 1998 -sur une production totale nationale de 490 Twh-, dont 80 % est d'origine nucléaire, 13 % d'origine hydraulique et 7 % d'origine thermique classique. On notera, en outre, qu'EDF a exporté 62 Twh et importé 4 Twh. Le solde des exportations nettes vis-à-vis des principaux clients se décompose comme suit :

SOLDE EXPORTATEUR D'ÉLECTRICITÉ d'EDF EN 1998
(ventes moins achats)



Grande-Bretagne

12,9

Espagne

4,6

Belgique et Pays-Bas

6,7

Allemagne

0,5

Autriche et Hongrie

-0,8

Suisse

19,4

Italie

14,1

TOTAL

57,4

Le 1er électricien français est donc de plus en plus tourné vers les activités internationales.

EDF gère également le réseau de transport d'électricité, composé des lignes électriques de tension supérieure ou égale à 63 KV dont le total atteint près de 100.000 kilomètres, dont 21.000 km pour les lignes équipées en 400 KV.

Une entreprise soucieuse de sa compétitivité

Comme le prévoit le contrat d'entreprise Etat/EDF signé pour la période 1997-2000, l'entreprise a mis en oeuvre une baisse des tarifs destinée à améliorer sa compétitivité de long terme. Cette baisse concerne aussi bien les tarifs applicables à la grande industrie, aux PME-PMI et collectivités qu'aux particuliers, commerçants et artisans, ainsi qu'il ressort du tableau ci-après.

EVOLUTION SUR LA PÉRIODE 1994-1998 DE L'INDICE DES PRIX DU PIB MARCHAND ET DU PRIX DU KILOWATT/HEURE
POUR DIFFÉRENTES CLIENTÈLES

(Base 100 en 1994)

 

1994

1995

1996

1997

1998

Indice des prix du PIB marchand

100,00

101,31

102,64

103,75

105,61

Grande industrie

100,00

102,57

98,11

96,65

92,81

PME-PMI, Collectivités

100,00

99,15

97,37

94,50

90,45

Particuliers, commerçants, artisans

100,00

98,55

96,25

94,76

90,14

Source : EDF

Un groupe international

Comme l'indique son rapport annuel, EDF souhaite devenir « un groupe énergétique mondial, développant une offre diversifiée ».

Les participations à l'étranger, détenues par la holding EDF International SA s'élèvent à 28 milliards de francs en 1998. EDF est, en outre, associée à la construction ou à l'exploitation d'un parc détenu avec d'autres producteurs dont la puissance installée avoisine 14.500 Mw. Présente au Mexique, au Brésil, en Argentine, en Grande-Bretagne, au Portugal, en Espagne, en Suisse, en Italie, en Autriche, en Hongrie, en Suède, en Pologne, au Maroc, en Guinée, en Côte d'Ivoire et en Chine, EDF s'est adaptée progressivement aux transformations de l'environnement international et aspire à y poursuivre son développement.

En termes de part de marché nette détenue hors de son marché d'origine, EDF est le 12ème électricien mondial. En termes de chiffre d'affaires, sur les marchés européens et américains, EDF occupe la 4ème position.

Compte tenu de la projection internationale des activités d'EDF, la stratégie choisie par le projet de loi de n'ouvrir le marché français qu'au strict minimum imposé par la directive ne risque-t-elle pas de s'avérer préjudiciable à l'opérateur historique ? En effet, la directive prévoit une clause de réciprocité selon laquelle un Etat peut restreindre la faculté pour les opérateurs d'un autre Etat d'entrer sur son marché à proportion du degré d'ouverture du marché de cet autre Etat.


Les autres producteurs

Outre les très petits producteurs, la loi de nationalisation du 8 avril 1946 exclut de son champ d'application les Houillères nationales et la SNCF qui conservent la propriété de leurs services de production d'électricité. Quant à la Compagnie nationale du Rhône, la loi prévoyait qu'un texte assurerait sa liquidation avant le 31 décembre 1946. Ce texte n'a jamais été adopté. La CNR a donc poursuivi ses activités dans le cadre d'une étroite collaboration avec EDF. Celle-ci fut d'autant plus fructueuse, dans l'immédiat après-guerre, que la CNR " jouissait d'un meilleur crédit auprès des banques que l'EDF naissante "1(*), ce qui lui permit de financer en recourant à l'emprunt, conformément à la loi du 27 mai 1921, l'achèvement de l'aménagement du Rhône et la construction de plusieurs barrages.

Chacun de ces trois opérateurs historiques a poursuivi ses activités depuis lors. Actuellement, les Charbonnages de France produisent, grâce à leur filiale SNET, 8 Twh d'électricité d'origine thermique. La SNCF produit 1,4 Twh. Quant à la CNR, elle produit 14,6 Twh d'électricité d'origine hydraulique et constitue donc le 1er producteur français après EDF.

b) La distribution

La loi du 8 avril 1946 prévoyait la création d'établissements publics régionaux de distribution distincts d'EDF, qui n'ont jamais vu le jour. Rien n'a, par conséquent, été modifié dans le régime antérieur à son adoption : le service public de l'électricité reste donc un service public communal ou intercommunal concédé à Electricité de France ou agréé par les distributeurs non nationalisés.

Ceux-ci se composent de régies, de sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité, de sociétés d'économie mixte, de sociétés anonymes et de coopératives comme en dispose l'article 46 de la loi n° 49-628 du 8 avril 1946 modifiée, sur la nationalisation de l'électricité et du gaz. Le tableau ci-après montre que les 152 distributeurs non nationalisés desservent 3,1 millions de personnes dans 2.791 communes. Ils ont réalisé, en 1997, environ 5 % des ventes d'électricité aux utilisateurs finals, contre 95 % pour Electricité de France.

LES DISTRIBUTEURS NON NATIONALISÉS

Statut

Nombre

Communes desservies

Population desservie
(en milliers)

Régies

122

940

1 393,2

SICAE
(sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité)



21



1 203



558,6

SEM
(sociétés d'économie mixte)


5


227


353,8

Autres statuts
(société anonyme, coopérative)


4


421


858,6

TOTAL

152

2 791

3 164,2

Source : DIGEC

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