Allez au contenu, Allez à la navigation



Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ?

 

N° 366

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2001-2002

Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 17 juillet 2002

Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juillet 2002

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des Affaires économiques et du plan (1) par la mission d'information (2) sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin,

Par M. Francis GRIGNON,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : M. Gérard Larcher, président ; MM. Jean-Paul Emorine, Marcel Deneux, Gérard César, Pierre Hérisson, Jean-Marc Pastor, Mme Odette Terrade, vice-présidents ; MM. Bernard Joly, Jean-Paul Émin, Patrick Lassourd, Bernard Piras, secrétaires ; MM. Jean-Paul Alduy, Pierre André, Philippe Arnaud, Gérard Bailly, Bernard Barraux, Mme Marie-France Beaufils, MM. Michel Bécot, Jean-Pierre Bel, Jacques Bellanger, Jean Besson, Claude Biwer, Jean Bizet, Jean Boyer, Mme Yolande Boyer, MM. Dominique Braye, Marcel-Pierre Cleach, Yves Coquelle, Gérard Cornu, Roland Courtaud, Philippe Darniche, Gérard Delfau, Rodolphe Désiré, Yves Detraigne, Mme Evelyne Didier, MM. Michel Doublet, Bernard Dussaut, André Ferrand, Hilaire Flandre, François Fortassin, Alain Fouché, Christian Gaudin, Mme Gisèle Gautier, MM. Alain Gérard, François Gerbaud, Charles Ginésy, Francis Grignon, Louis Grillot, Georges Gruillot, Charles Guené, Mme Odette Herviaux, MM. Alain Journet, Joseph Kerguéris, Gérard Le Cam, Jean-François Le Grand, André Lejeune, Philippe Leroy, Jean-Yves Mano, Max Marest, Jean Louis Masson, René Monory, Paul Natali, Jean Pépin, Daniel Percheron, Ladislas Poniatowski, Daniel Raoul, Paul Raoult, Daniel Reiner, Charles Revet, Henri Revol, Roger Rinchet, Claude Saunier, Bruno Sido, Daniel Soulage, Michel Teston, Pierre-Yvon Trémel, André Trillard, Jean-Pierre Vial.

(2) Cette mission est composée de : M. Georges Gruillot, président ; MM. Daniel Reiner, Jean-Paul Emin, Bernard Joly, Mme Marie-France Beaufils, vice-présidents ; MM. Jacques Bellanger, Jean-Pierre Vial, secrétaires ; MM. Gérard Bailly, Jean Besson, Jean-Paul Emorine, Francis Grignon, Charles Guené, Pierre Hérisson, Bruno Sido, Michel Teston.

Transports.

COMPOSITION DE LA MISSION D'INFORMATION

- M. Georges Gruillot, sénateur du Doubs, président

- M. Francis Grignon, sénateur du Bas-Rhin, rapporteur

- Mme Marie-France Beaufils, sénateur de l'Indre-et-Loire, vice-présidente

- MM. Jean-Paul Emin, sénateur de l'Ain, vice-président

-  Bernard Joly, sénateur de la Haute-Saône, vice-président

-  Daniel Reiner, sénateur de Meurthe-et-Moselle, vice-président

- Jacques Bellanger, sénateur des Yvelines, secrétaire

-  Jean-Pierre Vial, sénateur de Savoie, secrétaire

- MM. Gérard Bailly, sénateur du Jura

-  Jean Besson, sénateur de la Drôme

-  Jean-Paul Emorine, sénateur de la Saône-et-Loire

-  Charles Guené, sénateur de la Haute-Marne

-  Pierre Hérisson, sénateur de Haute-Savoie

-  Bruno Sido, sénateur de la Haute-Marne

-  Michel Teston, sénateur de l'Ardèche