CONCLUSION

Vos rapporteurs ont la conviction que l'armée professionnelle a toujours un rôle à jouer dans l'insertion des jeunes en situation difficile . Il est possible d'envisager des dispositifs qui viendraient compléter, sans les concurrencer, les dispositifs civils existants ou à venir.

La réussite exemplaire du SMA outre-mer doit inciter à expérimenter en métropole une solution équivalente et adaptée , où il apporterait une seconde chance à de jeunes volontaires sans aucune qualification. Ce dispositif devrait être mis en oeuvre sans surcoût notable pour les armées, sous la tutelle conjointe des ministres de la défense et des affaires sociales avec un fort appui des régions.

Cette expérimentation n'est pas la seule voie qui puisse être poursuivie, des filières spécifiques conduisant les jeunes à s'intégrer dans des unités militaires sont également très positives en termes d'insertion sociale et professionnelle . Elle est moins coûteuse, plus facile à mettre en oeuvre, mais ne s'adresse sans doute pas tout à fait au même public que les unités de « type SMA ».

EXAMEN EN COMMISSION

Lors de sa séance du 3 juillet 2003, la commission a entendu une communication de MM. Michel Pelchat et Jean-Pierre Masseret sur l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes.

A la suite de leur exposé, M. Michel Pelchat a indiqué à M. Louis Moinard, qui soulignait l'importance psychologique de réels débouchés professionnels pour motiver les jeunes au cours des formations, que, dans les dispositifs envisagés, la sélection devrait s'effectuer sur la motivation et l'aptitude à s'intégrer dans le milieu militaire et à suivre la formation professionnelle dispensée.

La commission a alors décidé de publier la présente communication sous forme d'un rapport d'information.

LISTE DES AUDITIONS

- Déjeuner avec les généraux Thorette, CEMAT, Vincent, Major général, Le Bouteiller, sous-chef d'état-major ORH EMAT (19 décembre 2002)

- VAE Girard, Président de l'association JET (4 février)

- Mme Beauvisage, Marine mobilité (5 février)

- Visite du détachement du SMA à Périgueux (10 février)

- CV Robert, direction du personnel militaire de la Marine (11 février)

- Général Bachelet, Inspecteur général des armées - Terre et Président de la Commission Armée Jeunesse, et M. Guy Hervo et Mme Véronique Busson (26 février)

- Général Tilly, sous-chef plan finances, EMAA (5 mars)

- Général Lecerf, chef division emploi, EMA (5 mars)

- M. Patrick Levaye, conseiller auprès du ministre de la défense (26 mars)

- Général Puyou, chef du service ressources humaines - DGGN (31 mars)

- Mme Claude Brévan, déléguée interministérielle à la ville (2 juin)

- Mme Catherine Barbaroux, déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, et M. Jean-Marie Joyeux (18 juin)

L'insertion des jeunes :

Quel rôle pour les armées ?

La suspension du service national, aussi justifiée et nécessaire qu'elle fût, a laissé un vide. En effet, on reconnaissait habituellement au service militaire une vertu intégratrice et beaucoup y voyaient même, pour certains jeunes, une seconde chance.

Les armées n'en ont pas pour autant abandonné toute action en faveur des jeunes en difficulté, peu ou pas qualifiés. Le Service militaire adapté (SMA), mis en place dans les départements et territoires d'outre-mer à partir des années 1960, connaît un nouvel essor et apparaît comme une expérience modèle d'insertion professionnelle des jeunes. Par ailleurs, à travers des formes d'engagement ou de volontariat les armées continuent d'offrir des emplois à des jeunes sans qualification, leur donnant ainsi la possibilité d'acquérir une expérience professionnelle et des savoirs faire.

Mais dans le contexte actuel de grande difficulté d'insertion pour de nombreux jeunes frappés par l'échec scolaire, l'illettrisme, l'absence de formation professionnelle, le chômage et parfois tentés par la délinquance, les outils classiques mis en place semblent souvent insuffisamment adaptés. Plus particulièrement, les jeunes les plus déstructurés et les plus en difficulté peinent à trouver leur place et à se frayer un chemin dans les dispositifs existants.

C'est pourquoi, le savoir-faire spécifique des armées en matière d'intégration et de formation doit pouvoir être mieux utilisé au profit de la collectivité nationale soit en expérimentant, sur le territoire métropolitain, des unités inspirées du Service militaire adapté, soit en développant des filières spécifiques de recrutement au profit des jeunes sans qualification.

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