REPRÉSENTANTS DES SYNDICATS DE POLICE AUDITIONNÉS PAR VOTRE RAPPORTEUR

Fédération nationale autonome de la Police (FNAP) / Syndicat des commissaires de police et hauts fonctionnaires de la police nationale (SCHFPN)

M. André-Michel VENTRE

Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC) / Alliance Police nationale

M. Jean-Yves BUGELLI

Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC) / Synergie Officiers

M. Benoît EBEL

M. Patrice RIBEIRO

Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-FGAF) / Syndicat national des officiers de police (SNOP)

M. Jean-René DOCO

M. Philippe LABORDERIE

Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-FGAF) / Syndicat national indépendant des personnels administratifs et techniques (SNIPAT)

Mme Martine MULLER

Mme Sylvie GAGU

Union nationale des syndicats autonomes de la police (UNSA-Police)

M. Bernard ELBAZ

M. Paul LE GUENNIC

M. Jean-Marie MESURE

M. Michel WAMBRE

Syndicat général de la police (SGP-FO)

M. Gaël FABIANO

Mme Laurence WIART

UNITÉS DE LA POLICE ET DE LA GENDARMERIE NATIONALES VISITÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR

Unités de la police nationale visitées en 2002

Paris Nord

Seine-Saint-Denis

Haute-Garonne

Unités de la police et de la gendarmerie nationales visitées en Tarn-et-Garonne en 2003

Direction départementale de la sécurité publique de Montauban

Commissariat de Montauban

Groupement départemental de gendarmerie de Tarn-et-Garonne

Brigade de Beaumont-de-Lomagne

PRINCIPAUX SIGLES UTILISÉS

ADS Adjoint de sécurité

APJ Agent de police judiciaire

ARTT Aménagement et réduction du temps de travail

BAC Brigade anti-criminalité

BB 2000  Bureautique brigade 2000

BDRJ Brigade départementale de renseignements judiciaires

BDSD Base départementale de statistique de la délinquance

BOE  Bureau d'ordre et d'emploi

BT Brigade territoriale

CIC Centre d'information et de commandement

COG Centre opérationnel de la gendarmerie

DAPN Direction de l'administration de la police nationale

DCSP Direction centrale de la sécurité publique

DDSP Direction départementale de la sécurité publique

DGGN Direction générale de la gendarmerie nationale

DGPN Direction générale de la police nationale

DSIC Direction des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

ETP Equivalent temps plein

FAED Fichier automatisé des empreintes digitales

FNFM Fichier national de la fausse monnaie

GAPP Groupe d'appui à la police de proximité

GAV Gendarme adjoint volontaire

GRC Gestion de la relation citoyen

IGPN Inspection générale de la police nationale

IHESI Institut des hautes études de sécurité intérieure

LOLF Loi organique n° 2001-692 du 1 er août 2001 relative aux lois de finances

LOPSI Loi n° 2002-1094 du 29 août 2002 d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure

LRP Logiciel de rédaction des procédures

MCI Main-courante informatisée

MIJ Message d'information judiciaire

MIS Message d'information statistique

ONCFS Office national de la chasse et de la faune sauvage

ONF Office national des forêts

OPJ Officier de police judiciaire

PP Police de proximité

PSIG Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie

PUP Police urbaine de proximité

SDTI Sous-direction des télécommunications et de l'informatique de la gendarmerie nationale

SGAP Secrétariat général pour l'administration de la police

TEP Test d'emploi des policiers

TESA Terminal embarqué sur Acropol

TGE Terminal de gendarmerie embarqué

TGI Tribunal de grande instance

UGAL Unité de gestion administrative et logistique

UIR Unité d'investigation et de recherche

ULIS Unité d'information, de liaison et de synthèse

UPP Unité de police de proximité

UPQ Unité de police de quartier

A N N E X E

22 mai 2003

RAPPORT D'ACCENTURE

SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL


ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION

DES SERVICES DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

ET DE LA GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE

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