IV. LES RELATIONS FRANCO-TURQUES ET NOTRE OUTIL DE COOPÉRATION CULTURELLE

Vos rapporteurs ont pu constater la densité des relations entre la France et la Turquie dans les domaines culturel et économique mais qu'elles souffraient encore, au niveau politique, de la démarche législative française de reconnaissance du génocide arménien en janvier 2001.

A. DES RELATIONS POLITIQUES TOUJOURS AFFECTÉES PAR LA RECONNAISSANCE LÉGALE DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN

Si la question de la reconnaissance du génocide arménien n'est plus dans l'actualité politique française, elle reste un point difficile de notre relation avec la Turquie.

1. Des relations durablement affectées

L'adoption, le 18 janvier 2001, de la loi reconnaissant le génocide arménien de 1915 a provoqué l'arrêt des relations politiques entre la France et la Turquie.

Les responsables de ce pays n'ont en effet pas compris les raisons pour lesquelles le Parlement français avait ainsi pris le risque de fragiliser les relations franco-turques. Plus fondamentalement, la Turquie conteste la qualification juridique de « génocide » pour les événements de 1915, cette qualification impliquant l'intention de détruire le peuple arménien en tant que tel. Vos rapporteurs ont aussi pu mesurer combien la relation au passé, notamment sur ce problème, pouvait être complexe en Turquie et entraînait des répercussions dans les relations diplomatiques de ce pays avec l'Arménie.

Depuis lors, bien que ce sujet soit presque systématiquement évoqué par la partie turque, plusieurs rencontres ont eu lieu en marge de sommets internationaux ou dans le cadre d'institutions multilatérales.

2. La volonté partagée de dépasser le différend

L'accession au pouvoir du nouveau gouvernement a marqué la volonté de passer outre ce différend. Le ministre turc des affaires étrangères s'est rendu à Paris en septembre 2002 et M. Erdoðan a été reçu par le Président de la République en novembre de la même année. Par ailleurs, M. Dominique de Villepin s'est rendu en Turquie en avril 2003 et, depuis, les visites bilatérales sont relativement nombreuses.

Lors de l'audience que leur a accordée M. Erdoðan, vos rapporteurs ont pu cependant constater la persistance de ce différend. Le Premier ministre y a consacré de longs et vifs développements, reprochant notamment à certaines collectivités locales de commémorer cet événement en tant que génocide. Il n'a cependant pas voulu en faire le sujet principal de l'entretien, marquant son soutien résolu aux investissements français en Turquie et insistant sur les positions partagées par les deux pays dans la crise irakienne et sa volonté de faire entrer son pays dans l'Union européenne. Il a par ailleurs souhaité que le Président de la République puisse se rendre en en 2004 en Turquie, à l'occasion du 10 e anniversaire de la création de l'université de Galatasaray.

Plus généralement, notre coopération reprend, progressivement, dans différents secteurs ou gagne en visibilité. En matière de coopération institutionnelle notamment plusieurs initiatives ont été prises pour renouer les liens avec le corps préfectoral, la police, la gendarmerie et l'armée. Au niveau scientifique, le programme de recherche entre le CNRS et Tubitak sur la sismicité de la mer de Marmara, qui a mobilisé 3 millions d'euros sur les trois dernières années, permet de faire connaître l'expertise française à un large public.

B. DES RELATIONS ÉCONOMIQUES FORTES ET DIVERSIFIÉES

Les entreprises françaises sont particulièrement dynamiques en Turquie et y occupent une position importante malgré la crise de 2001.

1. Des échanges en forte progression

Dynamisés par l'Union douanière entre la Turquie et l'Union européenne entrée en vigueur en 1996, les échanges franco-turcs ont été multipliés par 2,5 entre 1995 et 2000 pour atteindre 5,8 milliards d'euros. La crise de 2001 a provoqué une très forte diminution des échanges, et qui n'a été comblée qu'en 2003. En 2002, les échanges bilatéraux s'élevaient à 5,6 milliards d'euros.

Ces relations sont traditionnellement excédentaires, 2001 excepté. En 2002, l'excédent commercial s'est élevé à 248 millions d'euros. Il est à comparer à la moyenne de 1,2 milliard d'euros par an sur la période 1996-2001.

Après une chute en 2001, les exportations françaises ont progressé de 32 % en 2002, atteignant 2,9 milliards d'euros. Cette progression s'est poursuivie en 2003, permettant à la France avec une part de marché de 5,7 %, de rester le 4 e partenaire commercial de la Turquie derrière l'Allemagne, l'Italie et la Russie, mais légèrement devant les États-Unis.

Les importations françaises ont suivi la même évolution. La Turquie est le 8 e fournisseur de la France, hors Union européenne. La France est le 5 e débouché de la Turquie avec 5,9 % des ses exportations.

2. Un niveau élevé d'investissements français

La France est depuis 1980le premier investisseur en Turquie en stock cumulé d'investissement direct étranger, soit 5,7 milliards de dollars. De 1987 à 2002, le nombre d'implantations françaises est passé de 15 à 277. L'entrée en vigueur d'un accord d'encouragement et de protection des investissements, signé à Paris en 2000, est donc très attendue. La France est présente dans la plupart des secteurs de l'économie et tout particulièrement dans l'automobile et le textile, qui se développent rapidement.

Les positions de la France sont cependant fortement concurrencées par d'autres pays dont les implantations sont plus nombreuses (Allemagne : 1 084, Pays-Bas : 449 ou États-Unis : 393) et qui ont davantage investi dans la période récente. La Turquie n'occupe par ailleurs qu'une position marginale dans les investissements directs étrangers (IDE), soit le 51 e rang.

- L'automobile est l'un des principaux secteurs d'activité de nos entreprises en Turquie. Renault et Peugeot y sont implantés depuis respectivement 1971 et 1966. Le marché y est extrêmement dynamique : + 100 % de véhicules vendues en 2002, + 140 % des véhicules importés.

Renault, associé à l'Oyak (conglomérat de l'armée), a produit, en 2002, plus de 100 000 véhicules. Il en produisait 140 000 en 2000. Elle est la première entreprise automobile du pays avec près de 50 % de la production. Une part de plus en plus importante de cette production est réexportée vers l'Europe ou des marchés tiers comme pour la Mégane II « trois corps ». Renault est la 7 e entreprise exportatrice du pays avec 87 000 véhicules et 650 millions d'euros. Les principaux sous-traitants de Renault sont présents (Valeo, Teknik, Malzeme, Faurecia, Plastic Omnium, Mecaplast...)

Peugeot est également présent à travers le constructeur local Karsan qui assure un chiffre d'affaires de 93 millions d'euros.

Ces deux groupes comptent renforcer leur présence avec pour objectif d'exporter une part de plus en plus importante de leur production, la Turquie étant pour le moment plus un atelier qu'un marché.

- Le textile est également un secteur très dynamique. Plusieurs entreprises y sont présentes soit comme fabricant soit comme acheteur-donneur d'ordre. Le groupe Zannier y emploie 700 personnes et y achète 3 millions de pièces contre 200 000 pièces en 1990. Le groupe PPR y acquiert 2 millions de pièces. Le groupe Carrefour assure également une grande partie de son activité dans ce secteur.

C. UNE COOPÉRATION CULTURELLE DÉVELOPPÉE

La coopération culturelle, et tout particulièrement les établissements d'enseignement secondaires francophones, sont anciens et très développés en Turquie. Ils ont servi de base à la création et au développement d'outils innovants que sont l'université francophone de Galatasaray et les établissements d'enseignement secondaire de la fondation Tevfik Fikret. Enfin, la France dispose d'un outil de cherche universitaire de haut niveau à travers l'Institut français des études anatoliennes.

Au total, l'ensemble des crédits de coopération dans ce domaine conduit la Turquie à occuper la première place en Europe, à égalité avec l'Allemagne. 10 000 élèves apprennent le français et 2 250 étudiants suivent un cursus bilingue. Plusieurs ministres de l'actuel gouvernement sont d'anciens élèves de ces établissements ou y scolarisent leurs enfants.

1. Les outils traditionnels

La Turquie est traditionnellement riche en établissements secondaires d'enseignement francophones. Trois types principaux existent depuis de nombreuses années : le lycée public turc de Galatasaray, les établissements congréganistes privés et les lycées français d'Istanbul et d'Ankara sous la tutelle de l'AEFE.

Six établissements congréganistes, cinq à Istanbul et un à Izmir, assurent en Turquie un enseignement bilingue franco-turc fondé sur les programmes scolaires locaux. Il s'agit à Istanbul des établissements Saint-Benoît, Saint-Joseph, Saint-Michel, Sainte-Pulchérie et Notre-Dame de Sion. Ces établissements recrutent sur concours et ont souvent des droits d'écolage assez élevés.

. Le lycée de Galatasaray

Le lycée de Galatasaray est héritier d'une longue tradition. Fondé en 1481 par le Sultan Bajazet II, le palais-école (Endurun) de Galata était le lieu de formation des hauts fonctionnaires de l'empire ottoman. A partir de 1838, ses bâtiments abritèrent la Grande école impériale de médecine, qui fut sans doute le premier établissement d'enseignement francophone de Turquie et qui permit à la France de développer son influence en même temps que pénétrait dans l'empire la médecine moderne et la pensée rationaliste.

L'établissement d'enseignement, qui existe encore aujourd'hui, a été fondé en 1868, en tant que lycée impérial afin de former les futurs cadres de l'empire selon les standards occidentaux. Ce fut ainsi le premier lieu d'enseignement du « sport » en Turquie, dont le célèbre club de football, fondé en 1905, est l'exemple le plus connu. Il avait également un rôle de précurseur vis-à-vis de l'ensemble des établissements d'enseignement de l'empire. Conformément à la volonté de réforme de l'époque, dite « réformes des Tanzimat », cet établissement fut dès le départ multiconfessionnel, séculier et un creuset de l'unité nationale. Ce projet fut voulu par le Grand Vizir Ali Pacha, le ministre des affaires étrangères Fouad Pacha, diplômé de l'école de médecine de Galatasaray, et le sultan Abdul Aziz, qui avait été impressionné par la France lors de sa visite de l'exposition universelle de Paris de 1867. Ce fut Victor Duruy, en tant que Ministre de l'Instruction publique, qui permit, du côté français, la concrétisation du projet.

Au moment de la fondation de la République, le lycée de Galatasaray est apparu comme le lieu d'éclosion des principes laïcs, égalitaires et républicains en Turquie, ce qui a conduit à sa pérennisation. La France lui apporta un soutien constant, consciente de son rôle dans la formation des élites turques. Le général de Gaulle visita le lycée pour son centenaire en 1968 ; il y déclara notamment : « Lorsque la France, la première de tous les États occidentaux, reconnut le gouvernement d'Ankara, il est certain que la valeur d'une élite bien connue chez nous, était pour beaucoup dans la confiance que nous portions d'emblée à la Turquie moderne ».

Aujourd'hui, le Lycée de Galatasaray accueille près de 1 500 élèves, dont 30 % de filles, du primaire aux classes préparatoires. Une centaine de professeurs, dont 40 % environ de professeurs français, dispense un enseignement en turc et en français. L'école primaire, créée en 1993, scolarise 50 élèves recrutés par tirage au sort. Au collège et au lycée, l'enseignement en langue française assuré par les professeurs de l'éducation nationale et par des professeurs turcs francophones représente deux tiers de l'enseignement. Le taux de réussite au concours national d'accès à l'université est d'environ 95 %.

L'Association des anciens élèves de Galatasaray est un réseau d'influence fort de 6 000 personnes à travers le monde.

. Les lycées français, l'exemple du lycée Pierre Loti

Le réseau des établissements francophones comprend également deux établissements dépendant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) : le lycée Charles de Gaulle à Ankara, dont la rénovation devrait être achevée pour la rentrée 2005, et le lycée Pierre Loti à Istanbul. Ce dernier établissement assure la scolarisation de 819 élèves, dont 380 français, 326 turcs et 113 élèves d'autres nationalités. Le personnel enseignant est essentiellement constitué de résidents (32) et de recrutés locaux (22). Seuls deux enseignants du second degré sont expatriés, sur un total de 56. Le personnel non enseignant est composé de 33 recrutés locaux, dont le CPE et les documentalistes. Seuls quatre personnels administratifs et de direction sont expatriés.

Ce lycée se trouve dans une situation particulièrement difficile puisque son site historique, à Beyoðlu, dans les dépendances du Palais de France, la résidence du Consul général, ne répond plus aux normes sismiques en vigueur. De ce fait le lycée est désormais divisé en deux sites : Beyoðlu (collège et lycée) et Tarabya (maternelle et primaire).

Ainsi, sur le site de Beyoðlu, sont installées 6 classes de maternelle regroupant 157 élèves, sur deux tranches horaires de 8h00 à 13h00 et de 13h15 à 18h15. Par ailleurs 10 classes de primaire, regroupant 300 élèves, ont cours de 8h00 à 13h10.

Par ailleurs, les autorités françaises ont dû obtenir du gouvernement turc l'autorisation exceptionnelle et temporaire d'installer le collège et le lycée sur le site de Tarabya. Ce site, ancienne localisation de la Yalö de l'ambassadeur détruite par un incendie, est situé au bord du Bosphore sur la rive européenne à environ 15 Km du site de Beyoðlu mais est juridiquement inconstructible. L'autorisation accordée à la France a permis d'y installer dans des bâtiments préfabriqués et dans l'urgence le collège et le lycée pour permettre la rentrée 2003. Le collège regroupe 223 élèves et le lycée 139, soit 362 au total.

Vos rapporteurs qui ont visité les deux sites ont pu constater à la fois les efforts faits par la communauté enseignante et les parents d'élèves pour faire face à cette situation qui présente de nombreux inconvénients : horaires complexes et difficiles à supporter pour les enfants, les enseignants et les familles, durée des trajets, incertitude du futur, précarité des locaux...

Il est donc impératif que les crédits nécessaires soient débloqués pour que les travaux puissent se dérouler sur le site de Beyoðlu afin de permettre la reprise des cours dans des conditions normales et le respect de l'engagement de la France vis-à-vis du gouvernement turc.

2. L'université francophone de Galatasaray

La création de l'université francophone de Galatasaray issue du lycée du même nom, résulte du constat du renforcement d'élites anglophones et de la nécessité de donner une suite universitaire francophone à l'enseignement secondaire pour préserver la place et l'influence de l'institution qu'est devenue Galatasaray dans la société turque. Ce projet a été soutenu dès 1981 par une fondation privée turque fondée par des anciens élèves du lycée autour de M. Inan Kiraç. Il avait pour particularité de ne pas promouvoir une nouvelle université privée, mais une université publique permettant aux filles et aux garçons de toutes origines de poursuivre des études supérieures. Le projet ne s'est concrétisé que dix années plus tard lors de la visite d'État du Président François Mitterrand, par la signature d'un accord bilatéral, le 14 avril 1992, créant une école primaire et un enseignement supérieur au sein de l'Etablissement d'enseignement intégré de Galatasaray (EEIG). Puis, grâce au vote d'une loi par la Grande assemblée nationale turque en juin 1994, l'EEIG a été transformée en université proprement dite. Les modalités de la coopération franco-turque restent fondées sur le protocole du 13 octobre 1992.

L'université est gérée par un comité paritaire franco-turc de concertation réunissant les responsables des ministères des affaires étrangères, de l'éducation nationale, de la recherche et de l'enseignement supérieur des deux pays, du recteur de l'université, M. Erdoðan Teziç, et du recteur adjoint, français, M. Jean-Claude Verez. Le Conseil académique est composé d'experts et d'universitaires qui assurent le suivi pédagogique des différentes filières. Enfin, le Haut comité de parrainage franco-turc, présidé par l'ancien Premier ministre, M. Raymond Barre, réunit de hautes personnalités de la politique, de la culture et de l'université.

Pour assurer le suivi, le ministère des affaires étrangères a mis en place la Mission éducative et linguistique (MICEL) pour gérer le projet « Alliance Galatasaray » et le Consortium regroupant trente universités et grandes écoles françaises ayant pour « chef de file » l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

L'Université est aujourd'hui installée dans un ancien palais sur les rives du Bosphore. Elle compte 181 enseignants, dont 44 français, et plus de 1 500 étudiants dont plus de 50 % de jeunes femmes. 10 % sont inscrits à la faculté de droit, 47 % à celle de sciences économiques et administratives (relations internationales, administration publique, gestion et économie), 10 % à la faculté de communication, 4 % à la faculté de sciences et lettres (philosophie et sociologie) et 29 % à la faculté d'ingénierie et de technologie. 108 étudiants sont inscrits en 3 e cycle.

L'Université propose des cursus de recherche au sein de l'Institut des sciences sociales créé en 1998, en droit public, droit privé, relations internationales, Union européenne, philosophie, gestion, finances publiques et journalisme. Deux programmes de doctorat en droit public et en droit privé ont été ouverts. Par ailleurs, créé en 1997, l'Institut des sciences organise des programmes de recherche en génie industriel.

En six ans, la France a envoyé un total de 150 enseignants pour une durée variant de 3 mois à 4 ans. Parmi le personnel turc de l'université, chaque année, trois partent en France pour poursuivre des études, des recherches ou suivre une formation sur un financement français. Sur les 370 diplômés de l'université, 30 poursuivent un 3 e cycle en Europe. 50 étudiants ont effectué un stage dans des entreprises françaises en Turquie ou en France. Enfin, l'université accueille 35 étudiants étrangers venus des pays turcophones d'Asie centrale ou des pays balkaniques.

L'université de Galatasaray, en offrant un débouché de haut niveau aux élèves francophones a permis de relancer l'activité du réseau des 15 lycées francophones de Turquie qui regroupent 10 000 élèves. Mais ces lycéens ne constituent que la moitié de 300 étudiants entrant après concours à l'université. En effet, l'autre moitié est issue des écoles turques et turques anglophones et sont sélectionnés parmi les 5 000 candidats reçus au concours d'entrée dans les universités sur un total de 1,5 million de postulants L'enseignement en langue française nécessite une à deux années d'apprentissage et de perfectionnement linguistique selon le niveau des étudiants et les études poursuivies.

L'enjeu du développement de l'université de Galatasaray est aussi la constitution d'un centre de recherche et de documentation en français dans toutes les disciplines scientifiques. La bibliothèque est déjà riche de 22 000 volumes dont 15 000 en français. Son développement est soutenu par le mécénat privé, essentiellement par Mme Inan Kiraç. A également été mis en place, en partenariat avec le Conseil de l'Europe, un centre de recherche spécifique sur l'Europe et les questions européennes.

3. Les établissements d'enseignement de la fondation Tevfik Fikret

La fondation Tevfik Fikret a été créée par des anciens élèves du lycée de Galatasaray qui ont souhaité diffuser cette expérience particulière d'enseignement ainsi que la culture française. Elle a pris ce nom en hommage à ce grand poète turc, ancien diplômé et directeur du lycée de Galatasaray.

Le lycée d'Ankara que la délégation a visité a été fondé en 1964. Il a pour principe de former des jeunes dans le respect des valeurs kémalistes de démocratie et de modernité. Sur une surface totale de 9 000 m², il constitue aujourd'hui un ensemble éducatif de très bon niveau pour la Turquie grâce àla une pédagogie moderne et accueille plus de 1 300 élèves. Quelques professeurs français participent directement à l'enseignement.

Au-delà de l'établissement d'Ankara, la fondation Tevfik Fikret dispose d'écoles à Izmir (1980) et Bursa (2002).

Cette fondation privée à but non lucratif est en partie soutenue par la France. Il est apparu à vos rapporteurs qu'elle pouvait servir de modèle au développement à l'étranger d'établissements d'enseignement francophones allant de la maternelle à la terminale et associant initiative privée locale et appui public français. Elle permet une parfaite adaptation de l'enseignement et des structures scolaires à l'environnement, tout en permettant la diffusion de la culture française à un coût budgétaire très inférieur à celui des établissements entièrement financés par la France.

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