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(2) Le réseau câblé

* Bien que les câblo-opérateurs aient été les premiers à proposer, dès 1998, l'accès à l'Internet à haut débit sur leur réseau, le câble n'a eu ensuite en France qu'un rôle modeste dans sa diffusion. Tel n'est pas le cas de pays comme les Etats-Unis ou le Royaume-Uni, où il représente aujourd'hui plus de la moitié des accès.

Certes, le nombre d'abonnés à l'Internet par le câble progresse régulièrement (+40 % en 2003), mais à un rythme beaucoup moins soutenu que celui des abonnés à l'ADSL.

Selon l'ARCEP, cette situation s'expliquerait par la position centrale qu'occupe France Télécom dans le secteur du câble. Outre France Télécom Câble, l'opérateur historique possède en effet 27 % du capital de Noos, le premier câblo-opérateur français, et 70 % des prises de NC Numéricâble, qui appartient à Canal Plus. Propriétaire de la boucle locale téléphonique, France Télécom n'aurait pas souhaité développer simultanément le haut débit sur ses deux réseaux d'accès.

Il convient toutefois de noter que la concurrence entre le réseau câblé et le réseau téléphonique a favorisé, dans des pays tels que les Pays-Bas et la Belgique, une pénétration large et précoce du haut débit. Il est donc, dans un certain sens, dommage que la France n'ait pas pu profiter de ce levier.

(3) Les technologies alternatives
(a) Les technologies hertziennes

* Le satellite

Apparu au début des années 1990, le satellite voit son développement freiné par des contraintes d'ordre technologique et par le coût élevé des équipements que son déploiement exige.

Les satellites bidirectionnels, qui acheminent à la fois les débits montants et descendants, sont particulièrement coûteux. Si le prix des satellites unidirectionnels est plus abordable, leur utilisation rend toutefois nécessaire de souscrire parallèlement un abonnement au bas débit.

Il convient néanmoins de souligner que le coût des équipements et le tarif des offres proposées par les opérateurs ont récemment diminué, même si, selon les chiffres cités par l'ARCEP dans son document d'analyse des marchés pertinents2(*), il faut encore compter entre 3.000 et 5.000 euros (hors taxes) pour l'installation d'une antenne de réception et un abonnement sur une année.

Les débits atteints par satellite sont relativement élevés (de l'ordre de 8 Mbit/s pour le débit descendant et de 2 Mbit/s pour le débit montant). Son utilisation en collecte est souvent couplée à celle du Wifi (voir supra).

Début 2004, environ 10.000 utilisateurs, pour l'essentiel des entreprises isolées en zone rurale et des collectivités territoriales, accédaient à l'Internet par le satellite.

* Les réseaux radio de type Wifi

Dénomination courante de la norme 802-11b, le Forum Wireless Fidelity (Wifi) est une technologie d'accès sans fil permettant de raccorder des abonnés fixes, équipés d'une antenne, à un point d'accès du réseau d'un opérateur, sur une distance comprise entre une centaine de mètres et quelques kilomètres, et pour un débit de 5 à 11 Mbit/s à partager entre plusieurs utilisateurs.

Depuis l'entrée en vigueur, le 25 juillet 2003, du nouveau cadre réglementaire européen, les réseaux locaux radioélectriques (RLAN) correspondant à la norme Wifi peuvent être utilisés librement dans les bandes de fréquences 2004-2483,5 MHz et 5150-5350 MHz, de sorte que les usages privés ou le raccordement d'une borne d'accès RLAN en terminaison d'un réseau déjà autorisé ne nécessitent aucune démarche auprès de l'ARCEP.

Le Wifi connaît en France, depuis cet assouplissement réglementaire, une croissance soutenue, qui est notamment tirée par les usages internes sur le marché professionnel de type « hot-spots », c'est-à-dire dans les lieux de passage publics (hôtels, halls de gare, aéroports...) et pour une clientèle d'affaires. Les usages internes « grand public » restent en revanche limités en raison du coût des équipements et du prix des services.

Le Wifi peut également être utilisé pour de la couverture extérieure, par exemple pour raccorder des abonnés en zones rurales, à condition toutefois que l'environnement ne soit pas pollué par d'autres ondes radioélectriques.

Selon les estimations recueillies par votre rapporteur, le Wifi compterait aujourd'hui entre 3.000 et 6.000 abonnés.

* La boucle locale radio et la norme Wimax

Contrairement au Wifi, la boucle locale radio (BLR) utilise des fréquences spécifiquement attribuées par l'ARCEP.

Son développement dans la bande 26 GHz, qui avait donné lieu en 2000 à l'attribution de plusieurs licences, a été freiné par le coût important des équipements à acquérir et par leur incompatibilité entre eux, de sorte que tous les opérateurs ayant reçu une autorisation, à l'exception d'Altitude Telecom, ont rendu leur licence à l'ARCEP.

Utilisant la bande de fréquences 3,4-3,8 GHz, la norme 802-160a, soutenue par un consortium d'industriels garantissant sous le nom de Worlwide Interoperability for microwave access (Wimax) la compatibilité de leurs équipements, suscite aujourd'hui un véritable engouement, en raison des potentialités qu'elle offre pour compléter la couverture numérique du territoire. Destiné à la mise en place de réseaux hertziens en accès, mais également en collecte en complémentarité avec le Wifi, le Wimax utilise une antenne (appelée station de base) qui diffuse des signaux jusqu'à une borne-relais. Chaque antenne peut théoriquement couvrir un rayon maximal de 50 kilomètres et offrir un débit à partager de 75 Mbit/s. Ainsi, les abonnés devraient bénéficier de débits de 12 Mbit/s, permettant des applications telles que la voix sur IP et la diffusion de vidéos.

L'utilisation du Wimax fait actuellement l'objet d'une dizaine d'expérimentations en France, qui devraient s'achever le 1er septembre 2005. L'ARCEP attend leurs résultats pour attribuer de nouvelles licences, compte tenu des ressources disponibles. Les modalités d'attribution de ces licences font aujourd'hui l'objet de débats, notamment au regard de la volonté de certaines collectivités territoriales de s'impliquer dans le déploiement de cette nouvelle technologie.

* 2 Consultation publique sur l'analyse des marchés du haut débit (23 juin-9 août 2004), ART, juin 2004.