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Industrie du médicament : mettre la fiscalité en perspective

 

ANNEXES

ANNEXE 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Les auditions menées par votre rapporteur spécial s'étant échelonnées entre février 2007 et juin 2008, certaines personnes ont, depuis lors, changé d'attributions. Les fonctions mentionnées sont celles qu'ils occupaient lors de leur audition.

I. ORGANISMES PUBLICS

1. Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

- M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale ;

- M. Philippe Sauvage, chef du bureau « produits de santé » à la direction de la sécurité sociale.

2. Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

- M. François Carayon, sous-directeur à la direction du budget (6ème sous-direction) ;

- Mme Marie-Astrid Ravon, chef du bureau des comptes sociaux et de la santé, direction du budget ;

- M. Christophe Bonnard, chef du bureau A de la direction de la législation fiscale ;

- M. Christophe Coudroy, bureau des comptes sociaux et de la santé, direction du budget.

3. Comité économique des produits de santé

- M. Noël Renaudin, président du Comité économique des produits de santé.

4. Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

- M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.

5. Agence française pour les investissements internationaux

- M. Laurent Trupin, directeur général ;

- Mme Christine Bagnaro, directeur, secteur « Sciences de la vie ».

II. REPRÉSENTANTS DE L'INDUSTRIE DU MÉDICAMENT

- M. Christophe Weber, président directeur général du laboratoire GlaxoSmithKline France, président du LIR (Laboratoires internationaux de recherche) ;

- Mme Cécilia Araujo, directeur Affaires publiques, laboratoire GlaxoSmithKline ;

- Mme Agnès Renard-Viard, directeur des Laboratoires Internationaux de Recherche ;

- M. Christian Lajoux, président du LEEM (Les Entreprises du Médicament), senior vice-président de Sanofi-Aventis, « Opérations Pharmaceutiques France » ;

- M. Bernard Lemoine, vice-président délégué du LEEM ;

- M. Claude Bougé, directeur général adjoint du LEEM ;

- Mme Aline Bessis-Marais, directeur en charge des affaires publiques du LEEM.

III. AUTRES PERSONNALITÉS RENCONTRÉES

- M. Claude Le Pen, professeur à l'université Paris-Dauphine ;

- M. Gilles Bonnefond, président de l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine (USPO) ;

- M. Patrick Zeitoun, président de l'Union des pharmaciens de la région parisienne ;

- M. Michel-Edouard Leclerc, président de l'Association des centres distributeurs E. Leclerc (ACDLec).

IV. REPRÉSENTATIONS DIPLOMATIQUES ÉTRANGÈRES EN FRANCE OU REPRÉSENTATIONS DIPLOMATIQUES FRANÇAISES À L'ÉTRANGER

- M. Joachim Hacker, ministre-conseiller, chef du service économique à l'Ambassade d'Allemagne à Paris.

Votre rapporteur spécial a, par ailleurs, interrogé par écrit les services des ambassades de France en Allemagne, au Canada, en Espagne, aux Etats-Unis, en Italie, au Japon et au Royaume-Uni (cf. annexe 2 au présent rapport).