Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseRapport d'étape sur la réorganisation territoriale (annexes)
11 mars 2009 :
Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (annexes)
( rapport d'information )
- Par M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT
au nom de la mission Collectivités territoriales - Notice du document
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 264 (2008-2009) de M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la mission Collectivités territoriales, déposé le 11 mars 2009
Disponible en une seule page HTML (302 Koctets)
Disponible au format Acrobat (374 Koctets)
- ANNEXE I - LISTE DES PERSONNALITÉS
AUDITIONNÉES PAR LA MISSION
- ANNEXE II - DÉPLACEMENTS EN PROVINCE
- ANNEXE III - NOTES DE SYNTHÈSE
- RAPPORT D'INFORMATION N° 2881 (XIIE
LÉGISLATURE) DE M. MICHEL PIRON, DÉPUTÉ, AU NOM DE LA
COMMISSION DES LOIS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (FÉVRIER 20006) -
GOUVERNER EN FRANCE : QUEL ÉQUILIBRE TERRITORIAL DES
POUVOIRS ?
- RAPPORT D'INFORMATION N° 3199 (XIIE
LÉGISLATURE) DE M. ALAIN GEST, DÉPUTÉ, AU NOM DE LA
COMMISSION DES LOIS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE, SUR LA MISE EN APPLICATION
DE LA LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 RELATIVE AUX LIBERTÉS
ET RESPONSABILITÉS LOCALES (JUIN 2006) DÉCENTRALISATION :
NOUVELLE ÉTAPE, NOUVEL ÉTAT D'ESPRIT
- RAPPORT PUBLIC THÉMATIQUE DE LA COUR DES
COMPTES ET DES CHAMBRES RÉGIONALES ET TERRITORIALES DES COMPTES
(NOVEMBRE 2007) - LES AIDES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL PRÉSIDÉ
PAR M. ALAIN LAMBERT (DÉCEMBRE 2007) - LES RELATIONS ENTRE L'ÉTAT
ET LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- RAPPORT D'INFORMATION N° 1153 (XIIIE
LÉGISLATURE) DE MM. JEAN-LUC WARSMANN, PRÉSIDENT, DIDIER QUENTIN,
RAPPORTEUR, ET JEAN-JACQUES URVOAS, CO-RAPPORTEUR, AU NOM DE LA COMMISSION DES
LOIS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (OCTOBRE 2008) - POUR UN BIG BANG
TERRITORIAL
- RAPPORT DU COMITÉ POUR LA RÉFORME DES
COLLECTIVITÉS LOCALES, PRÉSIDÉ PAR M. EDOUARD BALLADUR
(MARS 2009) - IL EST TEMPS DE DÉCIDER
- RAPPORT D'INFORMATION N° 2881 (XIIE
LÉGISLATURE) DE M. MICHEL PIRON, DÉPUTÉ, AU NOM DE LA
COMMISSION DES LOIS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE (FÉVRIER 20006) -
GOUVERNER EN FRANCE : QUEL ÉQUILIBRE TERRITORIAL DES
POUVOIRS ?
- ANNEXE IV - LES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES EN EUROPE
- ANNEXE VI - EXAMEN DU RAPPORT D'ÉTAPE PAR
LA MISSION
