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RusseY a-t-il une politique des zones humides ?
16 juin 2009 :
Y a-t-il une politique des zones humides ?
( rapport d'information )
- Par M. Joël BOURDIN
au nom de la délégation du Sénat pour la planification - Notice du document
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Rapport d'information n° 554 (2008-2009) de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, déposé le 16 juin 2009
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- I. L'ÉMERGENCE D'UN REGARD POSITIF SUR LES
ZONES HUMIDES
- II. APPROCHE JURIDIQUE
- III. DES INCERTITUDES SUR LA QUALITÉ DES
CONNAISSANCES ACQUISES
- IV. LA NÉCESSITÉ D'UNE GESTION
APPROPRIÉE
- V. LES MOYENS PUBLICS MIS EN oeUVRE AU
BÉNÉFICE DES ZONES HUMIDES
- CONCLUSION
- ANNEXES
- ANNEXE 1 - GLOSSAIRE DES SIGLES
- ANNEXE 2 - AUDITIONS PAR LE RAPPORTEUR
- ANNEXE 3 - LES ÉTANGS DE BOSTENS
(40) : ESPACE NATUREL OU AMÉNAGÉ ?
- ANNEXE 5 : DONNÉES RELATIVES AU MARAIS
POITEVIN
- ANNEXE 6 - INFORMATIONS RELATIVES À
L'ESPAGNE
- ANNEXE 7 - ELÉMENTS RELATIFS À LA
BELGIQUE
- ANNEXE 8 - LE PROGRAMME « WILDLIFE
ESTATES INITIATIVE »
- ANNEXE 1 - GLOSSAIRE DES SIGLES
