C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Lundi 25 janvier 2010
- Rapport d'activité : M. Denis Badré, sur l'observation des élections présidentielles en Ukraine ;
- Communication du Comité des ministres à l'Assemblée parlementaire, présentée par Mme Micheline Calmy-Rey : Mmes Maryvonne Blondin et Gisèle Gautier, M. Jean-Claude Mignon ;
- Communication de M. Thorbjørn Jagland, Secrétaire général du Conseil de l'Europe : MM. Denis Badré et Jean-Claude Mignon.
Mardi 26 janvier 2010
- Situation au Proche-Orient : Mme Josette Durrieu ( intervenant au nom du groupe socialiste ), MM. Laurent Béteille et Jean-Paul Lecoq ( intervenant au nom du groupe GUE ) ;
- Intervention de M. Franco Frattini, ministre des affaires étrangères de l'Italie : Mme Maryvonne Blondin ;
- La lutte contre la traite des êtres humains : promouvoir la convention du Conseil de l'Europe : Mme Maryvonne Blondin et M. André Schneider.
Mercredi 27 janvier 2010
- Discrimination sur la base de l'orientation sexuelle et de l'identité de genre : Mme Gisèle Gautier et M. Jean-Paul Lecoq ( intervenant au nom du groupe GUE ) ;
- La corruption judiciaire : M. Laurent Béteille ;
- La liberté de religion et autres droits de l'Homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace : MM. Bernard Fournier, Michel Hunault ( rapporteur ), François Rochebloine et René Rouquet ( intervenant au nom du groupe socialiste ) ;
- Augmenter la représentation des femmes en politique par les systèmes électoraux : M. Jean-Paul Lecoq (intervenant au nom du groupe GUE).
Jeudi 28 janvier 2010
- Rétention administrative des demandeurs d'asile et des migrants réguliers : MM. Bernard Fournier et Jean-Paul Lecoq (au nom du groupe GUE) ;
- Le fonctionnement des institutions démocratiques en Albanie : M. Yves Pozzo di Borgo.