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L'avenir de la filière du livre numérique

 

N° 522

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010

Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 juin 2010

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1) sur l'avenir de la filière du livre numérique,

Par M. Jacques LEGENDRE,

Sénateur.

(1) Cette commission est composée de : M. Jacques Legendre, président ; MM. Ambroise Dupont, Serge Lagauche, David Assouline, Mme Catherine Morin-Desailly, M. Ivan Renar, Mme Colette Mélot, MM. Jean-Pierre Plancade, Jean-Claude Carle, vice-présidents ; M. Pierre Martin, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Christian Demuynck, Yannick Bodin, Mme Béatrice Descamps, secrétaires ; MM. Jean-Paul Amoudry, Claude Bérit-Débat, Mme Maryvonne Blondin, M. Pierre Bordier, Mmes Bernadette Bourzai, Marie-Thérèse Bruguière, Françoise Cartron, MM. Jean-Pierre Chauveau, Yves Dauge, Claude Domeizel, Alain Dufaut, Mme Catherine Dumas, MM. Jean-Léonce Dupont, Louis Duvernois, Jean-Claude Etienne, Mme Françoise Férat, MM. Jean-Luc Fichet, Bernard Fournier, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Jean-François Humbert, Soibahadine Ibrahim Ramadani, Mlle Sophie Joissains, Mme Marie-Agnès Labarre, M. Philippe Labeyrie, Mmes Françoise Laborde, Françoise Laurent-Perrigot, M. Jean-Pierre Leleux, Mme Claudine Lepage, M. Alain Le Vern, Mme Christiane Longère, M. Jean-Jacques Lozach, Mme Lucienne Malovry, MM. Jean Louis Masson, Philippe Nachbar, Mme Monique Papon, MM. Daniel Percheron, Jean-Jacques Pignard, Roland Povinelli, Jack Ralite, Philippe Richert, René-Pierre Signé, Jean-François Voguet.

INTRODUCTION

M. Jacques LEGENDRE, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mesdames, Messieurs, je suis très heureux de vous accueillir ce matin pour évoquer l'avenir de la filière du livre à l'heure du numérique. Il nous semblait urgent de faire un point sur cette question en invitant les principaux acteurs de la filière et protagonistes du débat que vous représentez, Mesdames et Messieurs, alors que notre commission avait déjà pris l'initiative de se saisir de la question de la numérisation du patrimoine écrit dès le début de l'automne 2009, à travers une série d'auditions et à l'occasion de la question orale avec débat de notre collègue M. Jack Ralite.

De nombreux rapports, très riches, ont été publiés et ont contribué à alimenter un cycle de réflexion sur le sujet du livre numérique, notamment celui de M. Bruno Patino en 2008, ou très récemment celui de Mme Christine Albanel, ou encore ceux dont certains auteurs sont aujourd'hui présents, à savoir MM. Marc Tessier et Jacques Toubon. Nous souhaitons aussi évidemment poursuivre la réflexion engagée par notre collègue de la commission des finances M. Yann Gaillard, dont le rapport récent sur le sujet a notamment permis d'apporter un éclairage précieux sur le marché du livre à l'heure du numérique.

De très nombreuses questions n'ont pas encore été tranchées. Nous les avons regroupées autour de deux thèmes centraux qui articuleront les débats de cette table ronde.

Le premier thème est spécifique à l'avenir de la filière du livre et pose notamment - mais non exclusivement - la question du prix unique pour le livre numérique. Ce premier temps d'échanges permettra en particulier de mesurer l'impact de l'essor de la culture numérique sur les différents acteurs de la chaîne du livre, notamment les libraires et d'envisager les mesures d'accompagnement public qui seront nécessaires.

Le second thème de notre table ronde concerne la politique de numérisation pour le livre. Il permettra de se demander si nous avons les moyens de nos objectifs, et d'évoquer les enjeux liés au droit de la concurrence. Nous distinguerons le cas des ouvrages sous droits du cas des ouvrages libres de droits. Ce dernier aspect sera l'occasion de revenir sur le ou les modèles de partenariats permettant de concilier des objectifs tant culturels qu'économiques.

Compte tenu du nombre important d'intervenants, je serai dans l'obligation - vous savez que ce n'est pas un rôle facile compte tenu de toutes les informations riches et passionnantes que chacun d'entre vous souhaitera partager - de limiter votre intervention à cinq minutes maximum chacun. J'invite les participants aux deux tables rondes à intervenir sous la forme classique d'une intervention préparée au cours de la première partie, puis à laisser la parole aux nouveaux intervenants de la seconde partie afin de rebondir sur leurs propos et d'engager ainsi un débat.

Ensuite, nous pourrons ouvrir plus largement le débat, car je sais que mes collègues sénateurs brûlent certainement d'envie de vous poser de nombreuses questions.

Sur la première partie « Quel est l'avenir pour la filière du livre ? Faut-il fixer un prix unique au livre numérique ? », je commencerai par ordre alphabétique, à moins que quelqu'un brûle particulièrement d'intervenir.