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Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation

23 janvier 2013 : Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation ( rapport d'information )

ANNEXES DE LA PREMIÈRE PARTIE

Annexe 1 - Composition de la délégation

Annexe 2 - Calendrier récapitulatif des activités de la délégation

Annexe 3 - Calendrier récapitulatif des entretiens de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente

1. Annexe 1 : Composition de la délégation

2. Annexe 2 : Calendrier récapitulatif des activités de la délégation (2011-2012)

Date

Délégation et séance publique

Colloques et manifestations

Mercredi 14 décembre 2011
15 h 00

Réunion constitutive du Bureau de la délégation

 
 

Communiqué de presse : La délégation sénatoriale aux droits des femmes a constitué son bureau

 

Mardi 10 janvier 2012
21 h 30

 

Représentation de la pièce « Fille du Paradis », d'après Putain de Nelly Arcan, montée par la compagnie Madani, au théâtre Essaïon

Participation de : Mmes Françoise Cartron et Danielle Michel

Mercredi 11 janvier 2012
14 h 30

AUDITION, sous forme d'une table ronde, des représentantes des principales associations engagées dans la lutte contre les violences envers les femmes afin de recueillir leur point de vue sur la proposition de loi n° 61 (2011-2012) modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol, dans la perspective de sa discussion par le Sénat en première lecture le 19 janvier 2012 :

 Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT) : Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale

 Association nationale pour la reconnaissance des victimes : Mme Marie-Ange Le Boulaire, fondatrice

 Collectif féministe contre le viol (CFCV) : Dr. Emmanuelle Piet, présidente

 Coordination des associations pour le droit à l'avortement et à la contraception (CADAC) : Mme Maya Surduts, secrétaire générale

 Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF) : Mme Olga Trotiansky, présidente

 Élu/es contre les violences faites aux femmes (ECVF) : Mme Odette Terrade, membre du conseil d'administration

 Fédération nationale Solidarité femmes (FNSF) : Mmes Anne Joseleau, directrice de Solidarités femmes Dijon et Isabelle Steyer, membre de la commission justice

 Groupe de femmes pour l'abolition des mutilations sexuelles et autres pratiques affectant la santé des femmes et des enfants (GAMS) : Mmes Christine Beynis, présidente, et Isabelle Gilette-Faye, sociologue, directrice générale

 Mouvement français pour le Planning familial (MFPF) : Mme Marie-Pierre Martinet, secrétaire générale

 Observatoire des violences envers les femmes : Mme Ernestine Ronai, responsable

 Paroles de femmes : Mme Olivia Cattan, présidente

 SOS Femmes accueil : MM. Gilles Pont, président, et Yves Lambert, directeur

 

Jeudi 19 janvier 2012
10 h 00

Réunion de la délégation : échange de vues sur l'organisation des travaux et sur le choix du thème annuel de réflexion

 

dans l'après-midi

En séance publique :

- Proposition de loi modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol, présentée par Mme Muguette Dini et plusieurs de ses collègues (n° 61, 2011-2012)

 

Mercredi 25 et
jeudi 26 janvier 2012

En séance publique :

- Projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (n° 784, 2010-2011) (procédure accélérée)

 

Jeudi 26 janvier 2012
14 h 30

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 230 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mmes Claire-Lise Campion, Michèle André, Catherine Génisson, M. François Rebsamen et les membres du groupe socialiste et apparenté, dont la délégation a été saisie par la commission des Affaires sociales

 

Samedi 28 janvier 2012
13 h 45 - 18 heures
(Salle Monnerville)

 

Colloque de l'Association française des femmes médecins sur « Les troubles mentaux de la femme et de l'enfant », marrainé par la présidente de la délégation

Mardi 31 janvier 2012
15 h 00

Audition de Mme Michelle Meunier, rapporteure sur la proposition de loi n° 230 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, dont la délégation a été saisie par la commission des Affaires sociales (Ces auditions sont ouvertes aux membres de la délégation et de la commission des affaires sociales)

M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail du ministère du travail, de l'emploi et de la santé

 

Mercredi 1er février 2012

Auditions de Mme Michelle Meunier, rapporteure sur la proposition de loi n° 230 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, dont la délégation a été saisie par la commission des Affaires sociales (Ces auditions sont ouvertes aux membres de la délégation et de la commission des affaires sociales)

 10 h 00 - Mme Emmanuelle Latour, adjointe à la cheffe du Service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, Direction générale de la cohésion sociale

 16 h 30 - Mme Françoise Milewski, économiste, chercheur à l'Obser-vatoire français des conjonctures économiques - Centre de recherche en économie de Sciences Po, membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

 

Jeudi 2 février 2012
19 h 45
Restaurant La Maison de Lucy (Lyon)

 

Café « Regards de femmes » sur le thème « L'émancipation des femmes : enjeux de santé, de démocratie, de dévelop-pement », animé par le Pr. Saïda Douki Dedieu, professeur émérite de psychiatrie à la faculté de médecine de Tunis, professeur associée à la faculté de médecine de Lyon

Participation de :

Mme Christiane Demontès

Vendredi 3 février 2012
de 16 h 00 à 20 h 00
à Lörrach (Allemagne)

 

Forum trinational « Vers une plus grande égalité des chances dans le Rhin Supérieur ? »

Participation de :

Mme Catherine Troendle

Mardi 7 février 2012
14 h 00

Examen du rapport d'information de Mme Michelle Meunier sur la proposition de loi n° 230 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mmes Claire-Lise Campion, Michèle André, Catherine Génisson, M. François Rebsamen et les membres du groupe socialiste et apparentés, dont la délégation a été saisie par la commission des Affaires sociales

 

Mercredi 8 février 2012
dans la matinée

Présentation devant la commission des affaires sociales du rapport d'information et des recommandations de Mme Michelle Meunier sur la proposition de loi n° 230 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, présentée par Mmes Claire-Lise Campion, Michèle André, Catherine Génisson, M. François Rebsamen et les membres du groupe socialiste et apparentés

 

Lundi 13 février 2012

En séance publique :

Proposition de résolution relative à l'application de certaines dispositions de la loi du 9 juillet 2010 concernant les violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution par M. Roland Courteau et plusieurs de ses collègues

Intervention de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, M. Roland Courteau, Mmes Chantal Jouanno, Françoise Laborde, Michelle Meunier, M. Jean-Vincent Placé

 

Mercredi 15 février 2012
17 h 00

Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la politique de son ministère en faveur des femmes, en particulier en matière d'égalité professionnelle et salariale et de lutte contre les violences à leur encontre

 

Jeudi 16 février 2012

En séance publique :

- Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes, déposée par Mmes Claire-Lise Campion, Michèle André, Catherine Génisson, M. François Rebsamen et les membres du groupe socialiste et apparentés (n° 230, 2011-2012)

Intervention de Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Michelle Meunier, Laurence Cohen, Joëlle Garriaud-Maylam, Catherine Génisson, Chantal Jouanno, Gisèle Printz

 

Jeudi 23 février 2012
11 h 00

Présentation par Mme Chantal Jouanno, chargée d'une mission temporaire auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les dispositifs d'observation et de régulation des médias concernant le phénomène de l'hypersexualisation des enfants, des premières conclusions de son étude

 

Mardi 6 mars 2012
20 h 00
Restaurant du Sénat

 

Dîner organisé par l'Association « Cosmetic Executive Women » sur le thème « Les entreprises de la beauté et de la santé engagées dans le mécénat », sous le marrainage et avec la participation de :

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mercredi 7 mars 2012
de 9 h 00 à 18 h 30
(Institut du Monde Arabe - Salle du Haut-Conseil)

 

« Printemps arabe : Printemps des femmes ? », conférence-débat organisée par le ministère des Affaires étrangères et européennes, à l'occasion de la Journée Internationale des Femmes, réunissant, autour de quatre tables rondes, des ministres, parlementaires, représentant-e-s du monde de la recherche et de la société civile ainsi que des agences des Nations Unies impliquées auprès des femmes et des filles dans la région :

1. la participation des femmes en politiques et leur rôle dans les processus électoraux

2. la place des femmes dans les processus de justice transitionnelle

3. le rôle des femmes sur le marché du travail et leur autonomisation économique

4. la situation des jeunes filles dans la région

Participation de :
Mme Christiane Demontès, M. Alain Gournac

Jeudi 8 mars 2012
Déplacement en Seine-Saint-Denis
de 9 h 00 à 13 h 45

Communiqué de presse : Égalité hommes-femmes : l'heure est à l'exigence de résultats immédiats !

Participation de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, en qualité de présidente de la délégation aux droits des femmes, à l'invitation de M. le Président du Sénat, à une visite de terrain en Seine-Saint-Denis, à l'occasion de la Journée internationale des femmes :

- participation, à Bobigny, au 10ème anniversaire de l'Observatoire des violences envers les femmes du département de Seine-Saint-Denis ;

- visite de la « Maison des parents et de la famille » et de l'association « Le lien » à Bondy

Présence de Mme Michelle Meunier

Dimanche 11 mars 2012
16 h 00
(rue Auguste Comte)

 

Défilé de l'association « Toutes à moto » dans les rues de Paris

Allocution de Mme Brigitte Gonthier-Maurin lors de la halte rue Auguste Comte

Jeudi 15 mars 2012
11 h 00

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

- Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au CNRS

 

Jeudi 22 mars 2012
16 h 00

- Accueil d'une délégation de femmes entrepreneures issues de différents pays d'Afrique de l'Ouest et du Centre (Sénégal, Mali, Togo, Bénin, Burkina Faso, Niger, Cameroun, République démocratique du Congo et Guinée Conakry) participant, à l'invitation du ministère des Affaires étrangères et européennes, à une formation dispensée à l'École nationale d'Administration (ENA)

Participation de : Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Joëlle Garriaud-Maylam et Chantal Jouanno

 

Lundi 26 mars 2012
(Salon Pourpre du Restaurant du Sénat)

 

Dîner-débat de l'Association des juristes et entrepreneures sur le thème « Femmes modèles, Femmes d'exception », sous le marrainage de Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Jeudi 29 mars 2012
10 h 00 et 11 h 00

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

10 h 00 - Mme Hélène Périvier, économiste seniore au département des études, coresponsable du programme de Recherche et d'Enseignement des SAvoirs sur le GEnre (PRESAGE) de l'Observatoire français des conjonc-tures économiques - Centre de recherche en économie de Sciences Po (OFCE)

11 h 00 - Mme Rachel Silvera, économiste, maître de conférences à l'Université Paris X Nanterre

 

Jeudi 5 avril 2012
10 h 00

Audition sur le thème « Femmes et travail »

- Mme Pascale Levet, directrice technique et scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) et Mme Florence Chappert, chargée de mission, responsable du projet « genre et conditions de travail »

 

Vendredi 20 avril 2012
de 14 à 17 h 00
(Espace Saint-Bruno, 9 rue Saint-Bruno - Paris 18ème)

 

Conférence organisée par la Fédération nationale Solidarité-Femmes (FNSF) sur le thème « Repenser les droits universels en intégrant l'égalité réelle femmes-hommes »

Participation de :

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Vendredi 4 mai 2012

Communiqué de presse : Après l'abrogation par le Conseil constitutionnel des dispositions pénales réprimant le harcèlement sexuel : l'urgence de légiférer

 

Mardi 15 mai 2012
de 17 à 20 h 00
(Université américaine de Paris)

 

Soirée-débat « Le temps des femmes » organisée par la Coordination pour le lobby européen des femmes (CLEF) dans le cadre de deux tables rondes consacrées à « Femmes et culture » et « Femmes et stéréotypes »

Participation de Mme Gisèle Printz

Lundi 21 mai 2012

Communiqué de presse : La Présidente de la Délégation salue le premier Gouvernement paritaire

 

Jeudi 24 mai 2012
10 h 00 et 11 h 00

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

10 h 00  - M. Antoine Magnier, direc-teur de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), accompagné de Mme Rozenn Desplatz, chef de la mission animation de la recherche

11 h 00  - M. Jérôme Ballarin, président de l'Observatoire de la parentalité en entreprise, auteur du rapport « Parentalité et égalité professionnelle hommes-femmes : comment impliquer les hommes ? », remis à Mme Claude Greffe, secrétaire d'État chargée de la famille

 
 

Communiqué de presse : Harcè-lement sexuel : le groupe de travail commun créé par la commission des lois, celle des affaires sociales et la délégation aux droits des femmes commencera ses travaux dès mardi prochain : le Sénat veut combler au plus vite le vide juridique sur le harcèlement sexuel

 

Mardi 29 mai 2012
16 heures

Auditions du groupe de travail sur le harcèlement sexuel ouvertes à l'en-semble des membres de la délégation

16 h 00  - Service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes :

 Mme Nathalie Tournyol du Clos, cheffe du service, adjointe à la direc-trice générale de la cohésion sociale, accompagnée de Mmes Emmanuelle Latour, adjointe à la cheffe du service, et Catherine Laret Bedel, cheffe du Bureau de l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie professionnelle

16 h 45  - Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail (AVFT)

 Mmes Marilyn Baldeck, déléguée générale, Sophie Péchaud, présidente

17 h 30  - Union syndicale des magistrats (USM) :

 Mme Virginie Duval, secrétaire générale, M. Richard Samas-Santafe, secrétaire national

 

Jeudi 31 mai 2012
9 heures

Auditions du groupe de travail sur le harcèlement sexuel ouvertes à l'en-semble des membres de la délégation

9 h 00  - Première table ronde avec des associations de défense des droits des femmes (Coordination pour le lobby européen des femmes,)

 Coordination pour le lobby européen des femmes (CLEF) : Mme Brigitte Martel-Baussant, secrétaire générale

 Fédération nationale Solidarité- Femmes (FNSF) : Mmes Nicole Crépeau, vice-présidente, et Isabelle Steyer, avocate

10 h 00  - Syndicat de la magistrature :

 Mme Odile Barral et M. Xavier Gadrat, secrétaires nationaux

10 h 45  - Table ronde avec des organisations de salariés :

 Force ouvrière (FO) : Mme Anne Baltazar, secrétaire générale

 Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Claude Raoul, secrétaire confédéral (dossiers Discriminations, Société, Jeunes)

 Confédération générale du travail (CGT) : Mmes Sabine Reynosa et Christine Guinand, membres du collectif « Femmes mixité »

 Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Didier Cauchois, secrétaire confédéral

 Union syndicale Solidaires : Mme Emmanuelle Tronche

11 h 45  - Direction des affaires criminelles et des grâces (ministère de la Justice) :

 Mme Maryvonne Caillibotte, directrice

 

après-midi :
15 heures

15 h 00  - Seconde table ronde avec des associations spécialisées dans la lutte contre les violences faites aux femmes

 Femmes solidaires : Mme Sabine Salmon, présidente

 Collectif de lutte anti-sexiste contre le harcèlement sexuel dans l'ensei-gnement supérieur (CLASCHES) : Mmes Marie Quévreux, présidente, et Clara Chevalier

 Collectif féministe contre le viol : Dr. Emmanuelle Piet, médecin départemental de PMI, responsable des planifications familiales

 Collectif national pour les droits des femmes : Mmes Maya Surduts et Suzy Rojtman, porte-parole

 Observatoire des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis : Mme Ernestine Ronai, responsable

16 h 00  - Ministère du travail (DGT) Bureau des relations individuelles du travail : M. Jean-Henry Pyronnet et Mme Brigitte Zago-Koch

16 h 45  - FO Magistrats : M. Emmanuel Poinas, secrétaire général

 

Mercredi 6 juin 2012
9 heures

Auditions du groupe de travail sur le harcèlement sexuel ouvertes à l'ensemble des membres de la délégation

9 h 00  - Table ronde avec des organisations des personnels de la fonction publique :

 Fédération syndicale unitaire (FSU) : Mme Sigrid Gérardin

 Union des fédérations de fonctionnaires de la Confédération française démocratique du travail (UFFA-CFDT) : Mme Brigitte Jumel, secrétaire générale

 Fédération nationale des agents des collectivités territoriales de la Confédération française des travailleurs chrétiens (FNACT-CFTC) : M. Christian Lembeye

 Solidaires : Mme Dorine Pasqualini

 Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Marc Benassy, délégué fédéral

 Confédération générale du travail (CGT) : Mme Sabine Reynosa, membre du collectif « Femmes mixité »

10 h 00  - M. Dominique Baudis, défenseur des droits, accompagné de Mme Maryvonne Lyasid, adjointe au Défenseur des droits, et de M. Richard Senghor, secrétaire général

10 h 45  - Avocats : M. Philippe Chaudon, président de la commission « droits de l'homme » du Conseil national des barreaux, M. Philippe Joyeux, ancien bâtonnier de Nantes, membre de la Conférence des bâtonniers et Mme Marie Canu-Bernard, membre du Conseil de l'ordre de Paris

9 h 45 - Conférence de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), organisée sous le patronage de Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la Culture, sur le thème « Culture et parité : le changement, c'est maintenant ? » (Sénat)

Propos introductif de Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Jeudi 7 juin 2012
9 h 30

Échange de vues entre les membres du groupe de travail sur le harcèlement sexuel

 

11 h 15

Auditions du groupe de travail sur le harcèlement sexuel ouvertes à l'ensemble des membres de la délégation

11 h 15  - Tribunal de grande instance de Paris : M. François Molins, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

 

14 h 30

14 h 30  - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Benoît Roger-Vasselin, président de la commission des relations du travail, et Mme Chantal Foulon, directrice-adjointe des relations du travail

 

15 h 30

14 h 30  - Collectif d'associations de personnes transsexuelles : Mme Laura Leprince, présidente d'ID Trans' et membre de la Commission Identité de Genre d'Homosexualités et Socialisme (HES), M. Nicolas Gougain, porte-parole de l'Inter-LGBT, Mme Samantha Montfort de l'Association Ortrans

 

Mardi 12 juin 2012
14 h 30

Échange de vues entre les membres du groupe de travail sur le harcèlement sexuel

 

Jeudi 21 juin 2012
9 h 30

Harcèlement sexuel :

Confirmation de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente, en qualité de rapporteure sur les sept propositions de loi sénatoriales et le projet de loi n° 592 (2011-2012) relatifs au harcèlement sexuel

Examen du rapport d'information de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente, sur projet de loi n° 592 (2011-2012) relatif au harcèlement sexuel (procédure accélérée engagée) et les propositions de loi sénatoriales [n° 536 (2011-2012) de M. Philippe Kaltenbach tendant à qualifier le délit de harcèlement sexuel, n° 539 (2011-2012) de M. Roland Courteau relative à la définition du harcèlement sexuel, n° 540 (2011-2012) de M. Alain Anziani relative au délit de harcèlement sexuel, n° 556 (2011-2012) de Mme Muguette Dini et plusieurs de ses collègues relative à la définition du harcèlement sexuel, n° 558 (2011-2012) de Mme Brigitte Gonthier-Maurin et plusieurs de ses collègues tendant à qualifier le délit de harcèlement sexuel, n° 565 (2011-2012) de Mme Chantal Jouanno et plusieurs de leurs collègues relative au délit de harcèlement sexuel et n° 579 (2011-2012) de Mme Esther Benbassa et plusieurs de ses collègues relative à la définition et à la répression du harcèlement sexuel], dont la délégation a été saisie par la commission des Lois

 

Mardi 26 juin 2012
15 heures

Harcèlement sexuel :

- Audition commune par la Délégation aux droits des femmes, la commission des lois et la commission des affaires sociales de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, sur les sept propositions de loi sénatoriales et le projet de loi n° 592 (2011-2012) relatifs au harcèlement sexuel (procédure accélérée engagée)

 

Mercredi 27 juin 2012
15 heures

Harcèlement sexuel :

- Présentation devant la commission des Lois, par Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente, rapporteure, du rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes, sur les sept propositions de loi sénatoriales et le projet de loi n° 592 (2011-2012) relatifs au harcèlement sexuel

 
 

Communiqué de presse : Harcèlement sexuel : un rapport et 16 recommandations adoptés à l'unanimité par la Délégation sénatoriale

 

Jeudi 28 juin 2012
à partir de 18 h 30
(Jardin du Luxembourg)

 

Pique-nique festif organisé par Mme Odile Lajoix, présidente de l'association des juristes et entrepreneures sur le thème de « l'entreprenariat au féminin », sous le marrainage et avec la participation de Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mercredi 11 juillet 2012
14 h 30

En séance publique

Intervention de Mme Brigitte Gonthier-Maurin dans la discussion générale sur le projet de loi et les 7 propositions de loi sénatoriales relatifs au harcèlement sexuel

 

Jeudi 12 juillet 2012
10 heures et 11 heures

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

10 h 00  - M. François Fatoux, délégué général de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises

11 h 00  - Mme Brigitte Grésy, inspectrice générale à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

 

Vendredi 13 juillet 2012

Communiqué de presse : Création d'un Observatoire national des violences envers les femmes : la ministre prend des engagements devant le Sénat

 

Jeudi 19 juillet 2012
10 heures

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

10 h 00  - Mmes Françoise Fillon, déléguée générale, et Anne Guardiola, chargée d'études et de projets, à l'Union nationale « Retravailler »

 

Mercredi 5 septembre 2012
14 h 30 (Ministère des droits des femmes)

 

Participation de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à la réunion de la Commission nationale contre les violences faites aux femmes, réunissant les principaux responsables administratifs et associatifs en charge de la lutte contre les violences envers les femmes et de l'aide aux victimes, à laquelle était également invitée la présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale

Jeudi 27 septembre 2012
10 heures et 11 heures

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

10 h 00  - Mme Françoise Holder, présidente du Comité égalité hommes-femmes du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), accompagnée de Mmes Sophie Quentin, directrice de mission à la direction Entreprises et Société, et Ophélie Dujarric, chargée de mission à la direction des Affaires publiques, et Hélène Molinari, directrice générale déléguée

11 h 00  - Mmes Maya Surdut et Suzie Rotjman, porte-parole, et Anne Chantran, pour la commission emploi, du Collectif national pour les droits des femmes (CNDF)

 

Mercredi 10 octobre 2012
de 9 h 00 à 13 h 00
(Salle Gaston Monnerville)

 

Conférence organisée par la Fédération nationale Solidarité-Femmes (FNSF) sur le thème de la « Formation des acteurs de la mise en sécurité des femmes en grand danger, victimes de violences conjugales », marrainée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Participation de :

Mmes Christiane Demontès, Chantal Jouanno, Françoise Laborde, Gisèle Printz, Catherine Génisson, Colette Giudicelli

17 heures
(Salle René Coty)

 

A l'occasion de la Journée internationale des filles, présentation par l'organi-sation non gouvernementale Plan France de son rapport sur « L'éducation des filles dans le monde », manifes-tation marrainé par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

En présence de :

Mmes Chantal Jouanno, Gisèle Printz, Christiane Kammermann, Danielle Michel

Jeudi 11 octobre 2012
de 9 h 30 à 11 h 30

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

Table ronde avec des représentants d'organisations syndicales

 Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : Mme Lisa Buchet, juriste, et Mme Carole Cano, membre du réseau équilibre

 Confédération française démo-cratique du travail (CFDT) : Mme Sophie Mandelbaum, secrétaire confédérale

 Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) : Mme Anne Baltazar, secrétaire confédérale

 Confédération générale du travail (CGT) : Mme Annie Fuchet, membre de la commission exécutive confédérale et de la commission élue-e-s et mandaté-e-s

 Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Jean-Michel Cerdan, secrétaire confédéral, accompagné de Mme Brigitte Stein, membre du conseil confédéral en charge du dossier égalité-discriminations

 Union syndicale solidaire-Sud : Mme Cécile Gondard-Lalanne, secrétaire nationale

 

15 heures

Séance publique :

Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Participation de : Mmes Brigitte Gonthier-Maurin et Laurence Cohen, Michelle Meunier, Françoise Laborde, Chantal Jouanno, Catherine Génisson

 

Mardi 16 octobre 2012
9 h 30

- Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

 

Jeudi 18 octobre 2012
9 h 30

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

9 h 30 - Table ronde sur la profession de médecin :

 Dr. Irène Kahn-Bensaude, membre du Conseil de l'ordre des médecins

 Dr. Cécile Renson, présidente de l'Association des femmes médecins

 Dr. Christine Bertin Belot, représentante du Pôle femmes du Syndicat des médecins libéraux

 Mme Nathalie Lapeyre, maîtresse de conférences en sociologie à l'Université de Toulouse II, auteure de « Les pratiques professionnelles des jeunes générations de médecins »

10 h 45 - Table ronde sur les professions libérales et indépen-dantes (professions juridiques) :

 Mme Aurélie Berthet, avocate à la Cour, membre du Conseil national des Barreaux

 Mme Mary-Daphné Fishelson, présidente de l'Association des femmes juristes

 Mme Marie-Cécile Moreau, prési-dente de l'Association française des femmes des carrières juridiques

 Mme Odile Lajoix, présidente de l'Association des juristes et entrepreneures

 Mme Caura Barszcz, journaliste, directeur de publication de Juristes associés

 

Lundi 22 octobre 2012
20 heures
(Restaurant du Sénat)

 

Dîner festif organisé par Mme Odile Lajoix, présidente de l'association des juristes et entrepreneures sur le thème de « L'éco-citoyen », sous le marrainage de Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Jeudi 25 octobre 2012
10 heures

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

10 h 00  - Mme Caroline Bardot, inspectrice du travail

11 h 00  - M. Roger Vrand, sous-directeur de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du ministère de l'Éducation nationale, et Mme Agnès Netter, cheffe de la mission « parité et lutte contre les discriminations » du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

 

Jeudi 8 et vendredi 9 novembre 2012

 

Visite ministérielle en Suède de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, accompagnée notamment de Mme Brigitte Gonthier-Maurin et des présidentes des délégations aux droits des femmes de l'Assemblée nationale et du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Jeudi 15 novembre 2012
10 heures

Auditions sur le thème « Femmes et travail »

Table-ronde sur le secteur de la culture

Mme Sophie Deschamps, ancienne présidente de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), chargée par le conseil d'administration de la SACD du suivi du dossier relatif à la parité hommes-femmes dans la culture, accompagnée de M. Guillaume Prieur, directeur des affaires européennes et institutionnelles de la SACD

Mme Judith Depaule, vice-présidente du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)

Mme May Bouhada, présidente du Collectif H/F d'Ile-de-France, accompagnée de Mme Aline César, trésorière-adjointe de l'association

Mme Blandine Pélissier, membre de la Fédération interrégionale H/F, représentant H/F Poitou-Charentes et H/F Midi-Pyrénées

 

Jeudi 22 novembre 2012
de 9 h 00 à 17 h 00
(Maison de la culture de Bobigny)

Communiqué de presse : La Délégation se déplace à Villeurbanne et à Lyon le 23 novembre 2012 sur le thème de l'aide aux femmes victimes de violences

8èmes Rencontres « Femmes du monde en Seine-Saint-Denis » organisées par l'Observatoire départemental des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis

Participation de :

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Vendredi 23 novembre 2012
Déplacement à Villeurbanne et Lyon

A l'occasion de la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, visite d'un Centre d'hébergement et de réinsertion sociale pour femmes avec enfants victimes de violences, géré par l'Association Villeurbanne Information Femmes Familles (VIFF) - Service d'aide aux victimes, suivi d'une table ronde, à la préfecture, réunissant les principaux acteurs politiques, administratifs et associatifs en charge de l'accueil et de l'aide aux victimes

Participation de : Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Christiane Demontès, Françoise Laborde

 

Jeudi 29 novembre 2012
10 heures

Audition sur le thème « Femmes et travail »

Mme Catherine Tripon, membre du conseil d'administration du Laboratoire de l'égalité

 

Vendredi 30 novembre 2012

Communiqué de presse : La présidente de la délégation salue la tenue du Comité interministériel aux droits des femmes

 

Lundi 3 décembre 2012
20 heures
Salon Pourpre

 

Dîner-débat de l'Association des juristes et entrepreneures sur le thème « La justice pénale vue par les acteurs opérationnels », sous le marrainage de Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mardi 4 décembre 2012
de 9 heures à 17 heures
(Comptoir Général, 80 quai de Jemmapes, 75010 PARIS)

 

Colloque organisé par la Fédération nationale Solidarité Femmes (FNSF) sur le thème « Violences faites aux femmes : Parcours de femmes migrantes - Freins, enjeux et perspectives »

Allocution de clôture de :

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Vendredi 7 décembre 2012
18 heures
(Toulouse, Espace de la laïcité)

 

Soirée débat organisée par l'Association Libres Mariannes Midi-Pyrénées sur le thème « La laïcité est-elle le garant des droits des femmes ? »

Participation de :

Mme Françoise Laborde

Jeudi 13 décembre 2012
15 heures

Séance publique :

Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence

Participation de : Mme Brigitte Gonthier-Maurin

 

Vendredi 14 décembre 2012
15 heures - 16 h 30
(salle « Commune Image » à Saint-Ouen)

 

Table ronde « Violences faites aux femmes : état des lieux » organisée dans le cadre des Universités populaires du Mouvement « Ni putes Ni soumises », en présence de Mmes Christiane Taubira, ministre de la Justice, et Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des Femmes

Participation de :

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Jeudi 20 décembre 2012
12 h 30
Salons Tournon

Déjeuner de travail de la délégation : échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour 2013

 
3. Annexe 3 : Calendrier récapitulatif des entretiens de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente

Date

Entretien

Mardi 10 janvier 2012
10 h 30

Rencontre de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Sylvie Goy-Chavent (UCR), dans le cadre de son programme de rencontres avec l'ensemble des membres du Bureau de la délégation représentant les groupes politiques du Sénat

Mercredi 11 janvier 2012
10 h 00

Rencontre de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mmes Christiane Demontès, Gisèle Printz et Danielle Michel (SOC), dans le cadre de son programme de rencontres avec l'ensemble des membres du Bureau de la délégation représentant les groupes politiques du Sénat

Jeudi 12 janvier 2012
10 h 00

Rencontre de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Françoise Laborde (RDSE), dans le cadre de son programme de rencontres avec l'ensemble des membres du Bureau de la délégation représentant les groupes politiques du Sénat

14 h 00

Rencontre de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Chantal Jouanno et M. Alain Gournac (UMP), dans le cadre de son programme de rencontres avec l'ensemble des membres du Bureau de la délégation représentant les groupes politiques du Sénat

Vendredi 27 janvier 2012
15 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Margaret Maruani, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et directrice de la Revue « Travail, genre et sociétés »

Mardi 7 février 2012
9 h 30

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Nathalie Tournyol du Clos, chef du Service des droits des femmes

Mercredi 8 février 2012
13 h 00

Déjeuner de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Clarisse Feletin, réalisatrice d'un projet d'émission télévisée relative au harcèlement sexuel

15 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Caroline Milet, membre actif de l'Association Cosmetic Executive Women (CEW) afin de présenter les actions conduites par les entreprises de la beauté et de la santé engagées dans le mécénat

Jeudi 9 février 2012
14 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Olga Trostiansky, présidente de la Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF)

Mercredi 15 février 2012
10 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Marie-Pierre Martinet, secrétaire générale du Mouvement français pour le Planning familial accompagnée d'un autre membre du bureau

14 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Annie Yahi, présidente de l'Association « Toutes à moto »

15 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mmes Françoise Brié et Nicole Crépeau, vice-présidentes, et Christine Clamens, déléguée générale, de la Fédération nationale Solidarité Femmes (FNSF)

Mardi 21 février 2012
9 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Brigitte Grésy, inspectrice générale des affaires sociales dans le cadre d'un petit-déjeuner de travail

Jeudi 15 mars 2012
14 h 30

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Odile Lajoix, présidente de l'Association des juristes et entrepreneures

Mardi 20 mars 2012
10 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Sihem Hemmache, avocate au barreau d'Alger, à l'occasion de sa venue en France dans le cadre du programme « personnalités d'avenir » du ministère des Affaires étrangères et européennes

14 h 00

Projection en avant-première de « Ombline », long métrage de Stéphane Cazès qui raconte le parcours d'une femme incarcérée en prison avec son nouveau-né, leur séparation et leurs retrouvailles

Jeudi 29 mars 2012
16 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Marilyn Baldeck, déléguée générale de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT)

Jeudi 5 avril 2012
15 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec M. Dominique Baudis, défenseur des droits, accompagné de Mmes Maryvonne Lyazid, adjointe au défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité, et Audrey Keysers, responsable des relations avec les élus

Jeudi 10 mai 2012
13 h 00

Déjeuner de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à l'invitation de Mme Geneviève Bel, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) avec les membres du Bureau

Jeudi 24 mai 2012
17 h 30

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec M. Dominique Baudis, défenseur des droits, accompagné de Mmes Maryvonne Lyazid, , adjointe au défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité, Audrey Keysers, responsable des relations avec les élus, Martine Timsitt et M. Jamel Oubechou

Mardi 29 mai 2012
10 h 15

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Jeudi 7 juin 2012
8 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, autour d'un petit-déjeuner, avec des journalistes et bloggeuses du monde arabe (Maroc, Tunisie, Égypte, Yémen, Jordanie et Territoires Palestiniens) invitées en France du 4 au 8 juin 2012, à l'initiative de la Direction de la communication et du porte-parolat du ministère des Affaires étrangères et européennes

Mardi 12 juin 2012
8 h 30

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, autour d'un petit-déjeuner, avec Mme Safaa Elagib Adam Ayoub, secrétaire générale et conseillère pour les affaires du genre de l'organisation non gouvernementale soudanaise « Community Development Association »

Jeudi 12 juillet 2012
16 h 15

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, avec une délégation de dix femmes parlementaires francophones venant du Maroc, de Tunisie, de Côte d'Ivoire et de la République démocratique du Congo, à l'occasion de leur venue en France, à l'invitation de l'Assemblée nationale et du Programme des Nations-Unies pour le développement (PNUD)

Mardi 24 juillet 2012
10 h 15

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, avec Mme Abigail Saguy, sociologue à l'Université de Californie à Los Angeles (UCLA), dont les travaux de législation comparée portent notamment sur la définition du harcèlement sexuel en France et aux États-Unis

Mardi 11 septembre 2012
10 h 30

Accueil par Mme Brigitte Gonthier-Maurin de trois responsables de l'Association colombienne « Tejedoras de Vida » (tisseuses de vie), qui lutte contre les violences envers les femmes, accompagnées par Mme Gloria Florez Schneider, élue au Parlement andin et défenseure des droits de l'Homme

17 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Danielle Bousquet, chargée d'une mission de préfiguration d'un nouvel Observatoire de la parité

Jeudi 27 septembre 2012
15 h 45

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec M. Neil Datta, secrétaire général du Forum parlementaire européen sur la population et le développement, accompagné de M. Vincent Villeneuve, chargé de projet

Jeudi 4 octobre 2012
10 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Julia Mouzon, fondatrice de Femmes et Pouvoir, premier réseau et forum national de femmes politiques

Mercredi 17 octobre 2012
13 h 00

Déjeuner de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Catherine Coutelle, députée de la Vienne, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale

Jeudi 18 octobre 2012
16 h 30

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mmes Anne Queinnec, cheffe de projet (service conseil) de la Direction générale de la modernisation de l'État (DGME) et Marie Longiéras, consultante, dans le cadre de la mise en oeuvre de la feuille de route sociale du ministère des droits des femmes visant à améliorer l'application des lois en vigueur sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans le secteur privé dites « kit égalité professionnelle »

Mardi 23 octobre 2012
10 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Sylvia Galmot, photographe, sur un projet d'exposition consacré aux victimes de la prostitution

Mercredi 24 octobre 2012
14 h 30

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Annie Sugier, présidente du Comité Atlanta + et de la Ligue du droit international des femmes (LDIF) sur la défense du principe de neutralité du sport

Mardi 13 novembre 2012
18 h 00

Entretien de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mmes Maya Surduts et Suzie Rotjman, porte-parole du Collectif national pour les droits des femmes (CNDF)

Mercredi 28 novembre 2012
12 h 30

Déjeuner de Mme Brigitte Gonthier-Maurin avec Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale, et M. Étienne Grass, directeur de cabinet de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Jeudi 6 décembre 2012
10 h 15

Présentation à Mme Brigitte Gonthier-Maurin par Mmes Caroline de Haas, conseillère en charge des politiques féministes, et Léa Guillebaud, conseillère en charge des affaires politiques et parlementaires, du programme de « sensibilisation aux stéréotypes sexistes » conçu à l'intention des membres du Gouvernement