LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- Jean-Paul BALZAMO, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux et de la lutte contre la fraude (DGDDI), le 13 février 2013 ;
- Bastien LLORCA, sous-directeur du contrôle fiscal (DGFiP), le jeudi 19 septembre 2013.
LISTE DES DÉPLACEMENTS
Direction interrégionale des douanes de Roissy (le 18 juillet 2013), en présence de :
- Dominique LABICHE, directeur interrégional ;
- Corinne CLEOSTRATE, directrice régionale à Roissy - Voyageurs ;
- Philippe LEGUE, directeur régional à Roissy - Fret ;
- Sébastien TIRAN, secrétaire général interrégional ;
- Jean-Michel THILLIER, sous-directeur du commerce international ;
- Jean-Paul BALZAMO, sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux et de la lutte contre la fraude ;
- Laurence JACLARD, chargée des relations institutionnelles - Élus.
Cellule « Cyberdouane » (à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières, le jeudi 26 septembre 2013), en présence de :
- Thierry PICART, directeur des enquêtes douanières ;
- Serge PUCCETTI, directeur de la communication de la douane ;
- Sophie DEPAQUIT, adjointe au chef de la division ciblage et contrôle de la contrebande ;
- Luc STROHMANN, responsable du service Cyberdouane.
ANNEXES
Annexe 1 : organisation fonctionnelle de la DGDDI
Annexe 2 :
organigramme de la DI de Roissy
Annexe 3 : plan de la DI de Roissy
Annexe 4 : droits et taxes redressés en fret express et en fret postal
Annexe 5 : fiche d'information Cyberdouane (FIC)
