ANNEXE 3 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
Direction de l'Initiative parlementaire et des
Délégations
Délégation aux collectivités
territoriales et à la décentralisation
Rapport d'information :
« Les
collectivités territoriales et le financement des lieux de
culte »
Rapporteur : M. Hervé MAUREY
|
MERCREDI 2 OCTOBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Direction des libertés publiques et des affaires juridiques, ministère de l'Intérieur
Intervenant(s) : M. Jean-Yves GROZ, Chef du Bureau des cultes du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ; M. Louis-Xavier THIRODE, chef du bureau central des cultes ; M. Pierre-Antoine MOLINA, Directeur
|
MERCREDI 9 OCTOBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Patriarcat de Moscou
Intervenant(s) : M. Nestor SIROTENKO, Évêque de Chersonèse
Organisme : Union Bouddhiste de France
Intervenant(s) : Mme Marie-Stella BOUSSEMART, Présidente
|
MERCREDI 16 OCTOBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Église protestante unie de France
Intervenant(s) : M. Laurent SCHLUMBERGER, Pasteur, Membre du Conseil de la Fédération protestante de France, Président de l'Église protestante unie de
Organisme : Fédération protestante de France
Intervenant(s) : M. François CLAVAIROLY, Président
Organisme : Fondation du protestantisme
M. Jean-Daniel ROQUE, Secrétaire Général, Président de la Commission "Droit et liberté religieuse" de la Fédération protestante de France
|
MERCREDI 23 OCTOBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Université Paris Descartes
Intervenant(s) : M. Bernard POUJADE, Professeur de droit public
Organisme : Conseil d'État
Intervenant(s) : Mme Aurélie BRETONNEAU, Maître des requêtes ; M. Xavier DOMINO, Maître des requêtes
|
MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Église catholique
Intervenant(s) : M. Georges PONTIER, Archevêque de Marseille, Président de la Conférence des Évêques de France
Organisme : CRIF
Intervenant(s) : M. Roger CUKIERMAN, Président ; Francis KALIFAT, Vice-président ; Dr Ariel AMAR, Conseiller du Président, Président de la commission IDF
|
MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Consistoire central de France
Intervenant(s) : M. Joël MERGUI, Président ; Yaël HIRSCHHORN, chargée de mission
Organisme : École rabbinique
Intervenant(s) : M. Olivier KAUFMANN, Directeur
Organisme : Rabbin de Paris
Intervenant(s) : M. Michel GUGENHEIM, Grand Rabbin de Paris
Organisme : Observatoire du patrimoine religieux
Intervenant(s) : Mme Béatrice De ANDIA, Présidente de l'Observatoire du patrimoine religieux
|
MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Grand Orient de France
Intervenant(s) : M. Daniel KELLER, Grand Maitre, Président du Conseil de l'Ordre
Organisme : Fédération du droit humain
Intervenant(s) : M. Michel MELEY, Grand Maitre
|
MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2013 |
Auditions rapporteur
Organisme : Grande loge Féminine de France
Intervenant(s) : Mme Catherine JEANNIN-NALTET, Présidente
Organisme : Église évangélique de France
Intervenant(s) : M. Daniel LIECHTI, vice-président du Conseil national des évangéliques de France
|
MERCREDI 15 JANVIER 2014 |
Auditions rapporteur
Organisme : Ville de Mulhouse - Association des maires des Grandes villes de France (AMGFV)
Intervenant(s) : M. Paul QUIN, Adjoint au Maire de Mulhouse
|
MARDI 21 JANVIER 2014 |
Audition plénière
Organisme : Observatoire de la laïcité
Intervenant(s) : M. Jean-Louis BIANCO, Président de l'Observatoire de la laïcité
|
MERCREDI 22 JANVIER 2014 |
Auditions rapporteur
Organisme : Ambassade du Royaume du Maroc en France
Intervenant(s) : S.E. M. Chakib BENMOUSSA, Ambassadeur
Organisme : TRACFIN
Intervenant(s) : M. Jean-Baptiste CARPENTIER, Directeur
|
MERCREDI 29 JANVIER 2014 |
Auditions rapporteur
Organisme : Ambassade de la République d'Algérie en France
Intervenant(s) : S.E. M. Amar BENDJAMA, Ambassadeur
|
MERCREDI 5 FÉVRIER 2014 |
Auditions rapporteur
Organisme : Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours en France
Intervenant(s) : M. Dominique CALMELS
|
JEUDI 13 NOVEMBRE 2014 |
Auditions rapporteur
Organisme : Conseil français du culte musulman
Intervenant(s) : M. Chems-Eddine HAFIZ, Vice-président du Conseil français du culte musulman
Organisme : Union des organisations islamiques de France
Intervenant(s) : M. Okacha BEN AHMED DAHO, Secrétaire général de l'Union des organisations islamiques de France
|
MARDI 13 JANVIER 2015 |
Travaux en réunion plénière
Réunion de la Délégation sur le « Financement des lieux de culte par les collectivités territoriales »
Présentation des résultats de l'enquête de TNS Sofres