B. DES TAUX DE DISPONIBILITÉ NE PERMETTANT PAS DE SOUTENIR L'ENSEMBLE DES ENGAGEMENTS OPÉRATIONNELS...
Dans son rapport précité, Christian Chabbert note que « la disponibilité, même faible semble suffisante pour satisfaire les besoins liés à l'activité aérienne : en 2016, 93 % de l'activité programmée fut honorée ».
Il relève cependant que, d'une part, les taux d'activité varient selon les flottes et, d'autre part, « la programmation de l'activité tient compte de l'anticipation de la disponibilité : la situation est donc, en général, présentée de façon favorable ».
À défaut d'avoir les moyens de nos ambitions, nos ambitions sont donc adaptées à nos moyens .
Niveau de réalisation des activités et de l'entraînement
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2015 |
2016 |
2017 |
2017 |
2018 |
2019 |
Standard OTAN |
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Réalisation |
Réalisation |
Prévision PAP 2017 |
Réalisation |
Prévision |
Cible |
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Heures de vol par pilote d'hélicoptère Terre |
146 |
154 |
164 |
168 |
173 |
180 |
180 |
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Heures de vol par pilote d'hélicoptère Air |
159 |
164 |
191 |
164 |
194 |
194 |
200 |
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Heures de vol par pilote d'hélicoptère Marine |
218 |
224 |
220 |
204 |
220 |
220 |
220 |
Source : commission des finances du Sénat, d'après les documents budgétaires
Par ailleurs, il convient de rappeler que les niveaux de disponibilité sont différents en Opex et en métropole . En effet, l'engagement opérationnel constituant la priorité des armées, l'effort est concentré sur le soutien aux opérations, au détriment de l'activité réalisée en métropole. Les moyens en hommes (quantité et compétence) et en ressources logistiques sont dès lors consacrés en priorité aux forces engagées.
Ainsi, si la DT atteint généralement plus de 70 % en Opex 15 ( * ) , elle ne dépasse pas 40 % en métropole .
Évolution de la DT des hélicoptères des armées entre 2012 et 2017
Source : ministère des armées, réponse au questionnaire de votre rapporteur spécial
Les armées ont ainsi rappelé à votre rapporteur spécial que la faible disponibilité des hélicoptères n'est pas sans conséquence sur leurs activités opérationnelles .
Dans sa réponse au questionnaire de votre rapporteur spécial, l'armée de l'air a par exemple indiqué être confrontée à des ruptures temporaires de capacité dans le cadre de ses missions de recherche et sauvetage au combat (Resco) du fait de la faible disponibilité de la flotte Caracal (un seul « plot » 16 ( * ) de deux EC725 était ainsi assuré en bande sahélo-saharienne, alors que le contrat opérationnel prévoyait deux « plots » de trois aéronefs). De même, l'indisponibilité de la flotte Puma se traduit par des ruptures temporaires d'alerte 17 ( * ) « recherche et sauvetage » (SAR 18 ( * ) ) fréquentes à Solenzara et à Djibouti ainsi que par des difficultés récurrentes dans le cadre de l'opération « Harpie » 19 ( * ) en Guyane.
* 15 Il convient de rappeler que la disponibilité technique en Opex est calculée à partir du nombre d'aéronefs disponibles sur le théâtre des opérations rapportés au nombre d'aéronefs envoyés sur ce théâtre et donc sur un parc plus restreint d'aéronefs.
* 16 Le « plot » est une capacité à tenir une alerte sur une zone donnée.
* 17 Il s'agit d'incapacités de courte durée à tenir l'alerte (23 cas en 2017, allant d'un peu plus d'une heure à plusieurs jours, 13 cas depuis le début de l'année 2018, de moins d'une heure à moins de deux jours). Dans ce cas, la tenue d'alerte est transférée en général à la marine ou éventuellement à d'autres moyens de l'armée de l'air plus éloignés.
* 18 Search and rescue.
* 19 Opération de lutte contre l'orpaillage illégal.