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TurcSur la santé au travail
2 octobre 2019 :
sur la santé au travail
( rapport d'information )
- Par M. Stéphane ARTANO et Mme Pascale GRUNY
au nom de la commission des affaires sociales - Notice du document
- Synthèse du rapport (363 Koctets)
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Rapport d'information n° 10 (2019-2020) de M. Stéphane ARTANO et Mme Pascale GRUNY, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 2 octobre 2019
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Synthèse du rapport (363 Koctets)
- LISTE DES SIGLES
- LISTE DES PRINCIPALES PROPOSITIONS
- AVANT-PROPOS
- I. LA SANTÉ AU TRAVAIL EN FRANCE : UN
PAYSAGE FRAGMENTÉ ET PEU LISIBLE
- A. UNE ORGANISATION D'UNE COMPLEXITÉ
REDOUTABLE
- 1. Une multitude d'opérateurs intervenant
dans la prévention des risques professionnels à
l'extérieur des entreprises
- a) Un ministère du travail à la
manoeuvre, un ministère de la santé encore
marginalisé
- b) La prise en charge des risques professionnels
par la sécurité sociale
- (1) Par la branche AT-MP de la CNAM
- (2) Par la mutualité sociale agricole
- c) Les organismes de prévention
nationaux
- d) Les agences sanitaires et d'expertise
scientifique
- a) Un ministère du travail à la
manoeuvre, un ministère de la santé encore
marginalisé
- 2. La gestion des risques professionnels au sein de
l'entreprise
- 3. L'organisation spécifique de la
santé au travail dans la fonction publique
- 1. Une multitude d'opérateurs intervenant
dans la prévention des risques professionnels à
l'extérieur des entreprises
- B. DES RÉFORMES ET PLANS D'ACTION SUCCESSIFS
AUX RÉSULTATS ENCORE INSUFFISANTS
- A. UNE ORGANISATION D'UNE COMPLEXITÉ
REDOUTABLE
- II. CLARIFIER LA GOUVERNANCE DE LA SANTÉ AU
TRAVAIL
- A. DES PROPOSITIONS AUDACIEUSES, DIVERSEMENT
ACCUEILLIES
- B. RENFORCER LA COHÉRENCE DU PILOTAGE
NATIONAL ET TERRITORIAL DE LA SANTÉ AU TRAVAIL
- C. GARANTIR UN SERVICE UNIVERSEL DE LA
SANTÉ AU TRAVAIL POUR TOUS LES TRAVAILLEURS
- A. DES PROPOSITIONS AUDACIEUSES, DIVERSEMENT
ACCUEILLIES
- III. AMÉLIORER LES LEVIERS D'INTERVENTION
DES ACTEURS DE LA SANTÉ AU TRAVAIL
- A. DYNAMISER LE FINANCEMENT DES SERVICES DE
SANTÉ AU TRAVAIL
- B. RENFORCER LES MOYENS DE CONSEIL ET DE
CONTRÔLE DES CARSAT ET DES SERVICES DE SANTÉ AU TRAVAIL
- C. RELEVER LE DÉFI DE LA DÉMOGRAPHIE
MÉDICALE
- 1. Renforcer l'attractivité de la
médecine du travail
- 2. Expérimenter une plus grande
fluidité entre la médecine du travail et les autres
spécialités médicales
- 3. Renforcer la pluridisciplinarité au sein
des services de santé au travail
- 4. Rééquilibrer l'accès
à la ressource médicale entre les SSTI et les SSTA
- 1. Renforcer l'attractivité de la
médecine du travail
- A. DYNAMISER LE FINANCEMENT DES SERVICES DE
SANTÉ AU TRAVAIL
- IV. ANCRER PLEINEMENT LA SANTÉ AU TRAVAIL
DANS LE PARCOURS DE SOINS DU TRAVAILLEUR
- A. FAIRE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL LE
LEVIER D'UNE RÉELLE POLITIQUE DE PRÉVENTION PRIMAIRE
- B. RÉNOVER LE SYSTÈME DE
RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES
- C. METTRE L'ACCENT SUR LA PRÉVENTION DE LA
DÉSINSERTION PROFESSIONNELLE
- A. FAIRE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL LE
LEVIER D'UNE RÉELLE POLITIQUE DE PRÉVENTION PRIMAIRE
- I. LA SANTÉ AU TRAVAIL EN FRANCE : UN
PAYSAGE FRAGMENTÉ ET PEU LISIBLE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
