Rapport d'information n° 358 : Mission effectuée en Bosnie-Herzégovine du 8 au 11 mai 1997
MM. Xavier de VILLEPIN, Guy PENNE et Michel ALLONCLE
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées : Rapport d'information n° 358 - 1996/1997
Table des matières
- I.L'INSTAURATION RÉUSSIE D'UNE PACIFICATION MILITAIRE
- A.LES CLÉS D'UNE RÉUSSITE MILITAIRE
- 1.De la force de mise en oeuvre à la force de stabilisation
- 2.Les missions de la SFOR
- 3.L'OTAN maître du jeu
- 4.La France dans la SFOR
- 5.L'Otan en Bosnie : la fin des opérations extérieures traditionnelles de l'ONU ?
- B.LES POINTS FAIBLES DU DISPOSITIF : LA FORCE INTERNATIONALE DE POLICE ET LES AMBIGUÏTÉS DU DÉSARMEMENT-RÉARMEMENT
- II.LES DIFFICULTÉS ET LES RISQUES LIÉS À LA CONSTRUCTION DU NOUVEL ÉTAT
- A.UN SYSTÈME INSTITUTIONNEL EN TROMPE-L'OEIL
- 1.En Bosnie-Herzégovine, une collégialité difficile à mettre en oeuvre
- 2.Un système contrôlé de protection des droits de l'homme
- 3.Les structures institutionnelles de chaque entité
- 4.Un fonctionnement laborieux dû à des arrière-pensées inconciliables
- B.LA DANGEREUSE FRAGILITÉ DE DAYTON
- III. LA VOIE ÉCONOMIQUE : LA RÉCONCILIATION PAR LA RECONSTRUCTION ?
- LES OBSERVATIONS DE VOTRE DÉLÉGATION
- ANNEXES
-
ANNEXE N° 1 -
PROGRAMME DE LA MISSION -
ANNEXE N° 2 -
STRUCTURES INSTITUTIONNELLES DE
BOSNIE-HERZEGOVINE ET DES DEUX ENTITÉS 21 -
ANNEXE N° 3 -
RESULTATS DES ELECTIONS DU 14 SEPTEMBRE 1996 22 -
ANNEXE 4 -
POINTS DE REPÈRE CHRONOLOGIQUES
DE LA CRISE YOUGOSLAVE 24 -
ANNEXE N° 5 -
ETAT DES EFFECTIFS DE LA SFOR PAR PAYS 25
TOTAL : 35 000 -
ANNEXE N° 6 -
LISTE DES MILITAIRES FRANÇAIS DÉCÉDÉS EN COURS DE MISSION SUR LE THÉATRE DE L'EX-YOUGOSLAVIE
DE 1992 A 1997 27