RAPPORT D'INFORMATION N° 183 SUR LES FORCES EUROPENNES EUROFOR ET EUROMARFOR

MM. Michel CALDAGUES et André BOYER, Sénateurs

COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA DEFENSE ET DES FORCES ARMEES - RAPPORT N° 183 - 1997/1998

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Table des matières

• I. LE CONTEXTE INSTITUTIONNEL ET STRATÉGIQUE DES EUROFORCES
  • A. LA RÉFORME DE L'ORGANISATION ATLANTIQUE
    • 1. L'élargissement à l'Est
    • 2. Des missions et des structures rénovées
    • 3. Une certaine européanisation de l'OTAN
  • B. QUELLE PLACE POUR L'UEO ?
    • 1. Quelles capacités pour quelles missions ?
    • 2. Quelle relation entre l'UEO et l'Union européenne ?
    • 3. La dépendance militaire assumée
  • C. LA MÉDITERRANÉE OBJET DE SOLLICITUDES CONVERGENTES
    • 1. Une zone de crises ?
    • 2. La réponse européenne
    • 3. L'OTAN et la Méditerranée
• II. EUROFOR ET EUROMARFOR : DES CAPACITÉS EUROPÉENNES EN MÉDITERRANÉE
  • A. L'AMBITION EUROPÉENNE D'UNE CAPACITÉ TERRESTRE ET AÉROMARITIME
    • 1. Une force régionale adaptée aux nouvelles missions
    • 2. Un cadre d'emploi souple
    • 3. Le Comité interministériel de Haut niveau (CIMIN)
  • B. LES CARACTÉRISTIQUES DE L'EUROFOR
    • 1. L'état-major permanent
    • 2. Des forces rassemblées sur demande
  • C. LES CARACTÉRISTIQUES D'EUROMARFOR
    • 1. Le commandement : une structure légère et souple reposant sur un état-major non permanent
    • 2. L'aboutissement d'une longue expérience en commun
    • 3. Une force d'ores et déjà opérationnelle
• LES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
• EXAMEN EN COMMISSION
• ANNEXE -
  ARTICLE J7 DU TRAITÉ D'AMSTERDAM CONCERNANT LES RAPPORTS ENTRE L'UNION EUROPÉENNE ET L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE