Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Bernard BARBIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1982-1983


Rapports d'information

  • Activités des institutions des Comunautés européennes - les travaux de la délégation
  • Activités des institutions des Comunautés européennes - la vie de la communauté

Rapports législatifs

  • Projet de loi définissant les choix stratégiques, les objectifs et les grandes actions du développement de la Nation pour le IXe Plan (première loi de plan)
  • Projet de loi définissant les choix stratégiques, les objectifs et les grandes actions du développement de la Nation pour le IXe Plan (première loi de plan)