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Rapports déposés par M. Bernard BARBIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1983-1984


Rapports d'information

  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er juillet 1983 et le 31 janvier 1984
  • Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1er juillet 1983 et le 31 janvier 1984

Rapports législatifs

  • Plan (Projet de loi de finances pour 1984)
  • Projet de loi definissant les moyens d'execution du IXe Plan de developpement economique, social et culturel (deuxieme loi de Plan)
  • Projet de loi definissant les moyens d'execution du IXe Plan de developpement economique, social et culturel (deuxieme loi de Plan)