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Rapports déposés par M. Bernard BARBIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1988-1989

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
  • Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1988 et le 30 avril 1989
  • Mission d'information chargée d'étudier les conséquences, pour l'économie française, de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992
  • Mission d'information chargée d'étudier les conséquences, pour l'économie française, de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992
  • Résultats de projections macroéconomiques et sur l'exécution du IXe Plan

Rapports législatifs

  • Projet de loi de finances pour 1989
  • Projet de loi approuvant le Xème Plan (1989-1992)
  • Projet de loi approuvant le Xème Plan (1989-1992)
  • Projet de loi approuvant le Xème Plan (1989-1992)