Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Bernard BARBIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1986-1987

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • IVe Colloque de réflexion économique du 14 mai 1987
  • IVe Colloque de réflexion économique du 14 mai 1987<
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1986 et le 30 avril 1987
  • L'incidence macro-économique de modifications des taux de la TVA allant dans le sens de l'harmonisation européenne
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Les travaux de la Délégation)
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er mai 1986 et le 31 octobre 1986 (Vie de la Communauté)
  • Résultats de projections macroéconomiques

Rapports législatifs

  • Plan (Projet de loi de finances pour 1987)