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Rapports déposés par M. Bernard BARBIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1989-1990


Rapports d'information

  • L'évolution économique de la Tchécoslovaquie, de la Pologne et de la Hongrie : conclusions de la mission d'information
  • Actes du colloque organisé au Sénat le 10 avril 1990 - mutations économiques en Tchécoslovaquie, Pologne et Hongrie : réussite ou échec ?
  • Les résultats des projections macroéconomiques

Rapports législatifs

  • Plan (Projet de loi de finances pour 1990)
  • Projet de loi relatif aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés
  • Projet de loi relatif aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés