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Rapports déposés par M. Bernard BARBIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard BARBIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1987-1988


Rapports d'information

  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1987 et le 30 avril 1988
  • Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1987 et le 30 avril 1988
  • Résultats de projections macroéconomiques

Rapports législatifs

  • Plan (Projet de loi de finances pour 1988)