Rapports déposés par M. Auguste CAZALET : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Auguste CAZALET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances et de la commission des affaires sociales

    Une seconde chance pour l'Agence française de l'adoption

    Rapport d'information numéro 236 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Solidarité, insertion et égalité des chances ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Rapport général Tome III Annexe 29

  2. de la commission des finances

    Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008)

    Rapport numéro 542 Tome II


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