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Rapports déposés par M. Auguste CAZALET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Auguste CAZALET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


Rapports d'information

  • Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public
  • L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense

Rapports législatifs

  • Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2011)
  • Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010