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TurcRapports déposés par M. Auguste CAZALET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Auguste CAZALET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public
- Rapport d'information numéro 53, fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales
- L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense
- Rapport d'information numéro 36, fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2011)
- Rapport général Tome III Annexe 29, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
- Rapport numéro 674 Tome II, fait au nom de la commission des finances