Rapports déposés par M. André GATTOLIN
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André GATTOLIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
- Jeux vidéo : une industrie culturelle innovante pour nos territoires
- Rapport d'information numéro 852, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des affaires économiques