Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcRapports déposés par M. André GATTOLIN
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André GATTOLIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
- Arctique : Préoccupations européennes pour un enjeu global
- Rapport d'information numéro 684, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Synthèse du rapport
- Europol et Eurojust : perspectives d'avenir
- Rapport d'information numéro 477, fait au nom de la commission des affaires européennes
