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TurcRapports déposés par M. André GATTOLIN
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André GATTOLIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2014-2015
Rapports d'information
- Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020
- Rapport d'information numéro 709, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
- Le Groenland, un carrefour entre l'Europe et l'Arctique ?
- Rapport d'information numéro 152, fait au nom de la commission des affaires européennes
Rapports législatifs
- Culture (Projet de loi de finances pour 2015)
- Rapport général Tome III Annexe 7, fait au nom de la commission des finances
- Proposition de résolution pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse
- Rapport numéro 487, fait au nom de la commission des affaires européennes
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014
- Rapport numéro 604 Tome II, fait au nom de la commission des finances
