Rapports déposés par M. Jacques GENTON : session 1975-1976

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques GENTON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée au Niger, en République populaire du Bénin, au Togo et en Côte-d'Ivoire, du 3 au 17 février 1976, par une délégation de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense, composée dé :

    Rapport d'information numéro 398


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