Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 22 au 29 juillet 1983
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1er juillet 1983 et le 31 janvier 1984
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er juillet 1983 et le 31 janvier 1984
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Defense : section commune ( Projet de loi de finances pour 1984)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification d'un accord instituant une fondation européenne (ensemble un acte final et un arrangement)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la Republique francaise et le Gouvernement de la Republique algerienne democratique et populaire relatif aux obligations du service national (ensemble trois annexes et un echange de lettres)
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