Rapports déposés par M. Jacques GENTON : session 1979-1980

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques GENTON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Rapport sur l'exécution et l'actualisation de la loi de programmation militaire pour les années 1977-1982

    Rapport d'information numéro 35

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Section commune ( Projet de loi de finances pour 1980)

    Avis numéro 53 Tome IV


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