Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Sur la deuxième session de l'Assemblée parlementaire de la CSCE (7-9 juillet 1993)
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
La réforme relative aux missions et à la coordination des fonds structurels
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
La VIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Copenhague, les 3 et 4 mai 1993)
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 2
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Fait sur les activités de l'Assemblée parlementaire de la CSCE : tome 1
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
La VIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Londres, les 10 et 11 novembre 1992)
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de la conférence sur la sécurité et la coopération en Europe
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'Espace économique européen et du protocole portant adaptation dudit accord
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