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TurcRapports déposés par M. Jean-Jacques JÉGOU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Jacques JÉGOU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- Les MIGAC : un enjeu à la croisée des réformes du secteur hospitalier
- Rapport d'information numéro 686, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011
- Avis numéro 90, fait au nom de la commission des finances
- Santé (Projet de loi de finances pour 2011)
- Rapport général Tome III Annexe 26, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
- Rapport numéro 674 Tome II, fait au nom de la commission des finances
