Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Yves KRATTINGER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yves KRATTINGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


Rapports d'information

  • Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes
  • Des territoires responsables pour une République efficace
  • Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la rémunération des militaires
    • Rapport d'information numéro 52, fait au nom de la commission des finances

Rapports législatifs

  • Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
  • Défense (Projet de loi de finances pour 2014)