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TurcRapports déposés par M. Pierre LAFFITTE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre LAFFITTE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1991-1992
- Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 1992)
- Avis numéro 93 Tome VIII, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Projet de loi relatif au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Rapport numéro 276, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Projet de loi relatif au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Rapport numéro 426, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
- Projet de loi relatif au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Rapport numéro 468, fait au nom de la commission mixte paritaire
