de la commission des affaires culturelles
Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 2001)
de la commission des affaires culturelles
Proposition de loi relative à la protection du patrimoine
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Rapports déposés par M. Pierre LAFFITTE : session 2000-2001
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre LAFFITTE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.