Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome II : Actes du colloque du 27 janvier 2000 : « L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés »

    Rapport numéro 311 Tome II

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome I : Conclusions du rapporteur

    Rapport d'information numéro 311 Tome I

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 2000)

    Avis numéro 90 Tome VIII


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