Rapports déposés par M. Pierre LAFFITTE : session 2001-2002

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre LAFFITTE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

    Rapport numéro 159

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Recherche scientifique et technique ( Projet de loi de finances pour 2002)

    Avis numéro 88 Tome VIII


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