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Rapports déposés par M. Pierre LAFFITTE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre LAFFITTE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1996-1997


Rapports d'information

  • Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques
    • Rapport numéro 213 Tome II, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (président)
  • Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions
  • Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur
    • Rapport numéro 213 Tome I, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (président)

Rapports législatifs

  • Recherche scientifique et technique (Projet de loi de finances pour 1997)
  • Projet de loi portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle des directives 93/83 du Conseil des communautés européennes du 27 septembre 1993 relative à la coordination de certaines règles du droit d'auteur et des droits voisins du droit d'auteur ap