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Rapports déposés par M. Serge LARCHER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Serge LARCHER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2011-2012


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2012)
    • Avis numéro 111 Tome IV, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  • Proposition de résolution visant à obtenir en application de l'article 73 quinquies, la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françaises
  • Projet de loi relatif à la régulation économique Outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'Outre-mer