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Rapports déposés par M. Serge LARCHER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Serge LARCHER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ?
  • L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : levier incontournable du développement
  • La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013)
  • Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012
  • Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer

Rapports législatifs

  • Projet de loi relatif à la régulation économique Outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'Outre-mer
  • Proposition de résolution relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 et proposition de résolution sur l'Union européenne et le financement des régions ultrapériphériques françaises
  • Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2013)
  • Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques