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Rapports déposés par M. François TRUCY

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François TRUCY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Session 2002-2003 Session 2001-2002 Session 2000-2001 Session 1999-2000 Session 1998-1999 Session 1997-1998 Session 1996-1997 Session 1995-1996 Session 1994-1995 Session 1993-1994 Session 1992-1993 Session 1991-1992 Session 1990-1991 Session 1989-1990

Session 2011-2012

Rapports d'information

Lutte contre la piraterie maritime : une loi utile, une mission sans fin
- Rapport d'information numéro 499, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ?
- Rapport d'information numéro 17, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport

Rapports législatifs

Défense (Projet de loi de finances pour 2012)
- Rapport général Tome III Annexe 8, fait au nom de la commission des finances

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