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Rapports déposés par M. François TRUCY

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François TRUCY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2009-2010


Rapports d'information

  • La politique immobilière du ministère de la défense

Rapports législatifs

  • Défense (Projet de loi de finances pour 2010)
  • (rapport) (Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne)
  • (travaux de la commission, annexes et tableau comparatif) (Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne)
  • Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009