Rapports déposés par M. François TRUCY : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François TRUCY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission pour le contrôle de l'application des lois

    Lutte contre la piraterie maritime : une loi utile, une mission sans fin

    Rapport d'information numéro 499 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ?

    Rapport d'information numéro 17 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Rapport général Tome III Annexe 8

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011

    Rapport numéro 658 Tome II


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